Conseil municipal du 18 avril 2017

ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 AVRIL 2017 à 19 H 00 Délibération n°191-2017Objet : Attribution des sous-traités d’exploitation liés l’occupation du domaine maritime concédé Article 1 : approuve...

Conseil municipal du 28 mars 2017

ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MARS 2017 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUEGroupement de Commandes 151 – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse,...

Conseil municipal du 29 décembre 2016

ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 DECEMBRE 2016 à 12 H 30   INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEIntercommunalité 150 – Exercice de compétence promotion du tourisme, pour les stations classées...

Conseil municipal du 25 octobre 2016

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 25 OCTOBRE 2016 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUE Marchés publics Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse et la communauté de communes...

Conseil municipal du 28 septembre 2016

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2016 à 12 H 30 FINANCES Fiscalité Modification des montants et modalités de recouvrement de la taxe de séjour QUESTIONS  DIVERSES COMMUNICATIONS Documents : Télécharger...

Conseil municipal du 05 juillet 2016

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 05 JUILLET 2016 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUE Marchés publics Autorisation donnée à M. Le Maire de signer le marché d’études du groupement de commandes relatif...

Conseil municipal du 12 avril 2016

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 AVRIL 2016 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUEMarchés publics 57. Convention constitutive d’un groupement de commande entre la commune de Seignosse et le GIP Littoral Aquitain...

Conseil municipal du 15 mars 2016

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL  DU MARDI 15 MARS 2016 à 19 H 00 INSTITUTIONS  ET VIE  POLITIQUE Installation d‘un nouveau Conseiller Municipal, suite à démission COMMANDE  PUBLIQUE Marchés publics Approbation convention MACS groupement...

Conseil municipal du 09 février 2016

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 09 FEVRIER 2016 à 19 H 00DOMAINE ET PATRIMOINEAutres actes de gestion du domaine public & privé Désignation d’un adjoint pour signer les actes authentiques en la...

Conseil municipal du 12 janvier 2016

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 JANVIER 2016 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUE Délégations de service public Rapport d’activités 2014 DSP distribution eau potable avec la Lyonnaise des Eaux Rapport d’activités...

Conseil municipal du 14 décembre 2015

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DECEMBRE 2015 à 19 H 00URBANISMEDocuments d’urbanisme Modification des statuts de MACS – Extension du champ des compétences à la compétence PLU, document d’urbanisme en tenant...

Conseil municipal du 07 décembre 2015

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 07 DECEMBRE 2015 à 19 H 00 Installation du conseil municipal INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE 94. Élection de Monsieur le Maire 95. Détermination du nombre d’adjoints au...

Conseil municipal du 13 juillet 2015

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 JUILLET 2015 à 18 H 00 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (1) Délégation de fonction et de signature Décision de maintien ou non d’un adjoint dans son...

Conseil municipal du 29 juin 2015

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 JUIN 2015 à 19 H 30 COMMANDE PUBLIQUE Marchés publics Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de fournitures et services en matière d’efficacité...

Conseil municipal du 1er juin 2015

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er JUIN 2015 à 19 H 30 URBANISME Documents d’urbanisme Approbation de la modification n°7 du plan local d’urbanisme Approbation de la modification n°8 du plan local...

Conseil municipal du 28 avril 2015

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 AVRIL 2015 à 19 H 30 COMMANDE PUBLIQUE Marchés publics Autorisation de signature des avenants en plus et moins-value pour les lots du marché de travaux...

Conseil municipal du 13 avril 2015

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 AVRIL 2015 à 19 H 30 AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES Tourisme 44. Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens 2014 -2016 avec...