Conseil municipal du 8 février
Conseil municipal 8 février 2021 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 8 février à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal du 14 décembre
Conseil municipal 14 décembre 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 14 décembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Réunions de quartiers automne
Pour échanger sur tous les sujets qui touchent à votre vie quotidienne à Seignosse, M. le Maire et son équipe vous proposent de venir aux dates suivantes : ...
Conseil municipal du 28 septembre
Conseil municipal 28 septembre 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 28 septembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal du 29 juin
Conseil municipal 29 juin 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 29 juin à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal du 26 mai
Conseil municipal 26 mai 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule mardi 26 mai à 18h30 au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal du 21 mars 2020 reporté
Le conseil municipal du 21 mars est reporté La réunion du conseil municipal est reportée. Ordre du jour Installation du conseil municipal Élection du maire Détermination du nombre d’adjoints Élection des adjoints Lecture de...
Élections municipales 2020 à Seignosse
Les élections municipales auront lieu le 15 mars 2020. Le jour du scrutin Le jour de scrutin, les trois bureaux de vote sont ouverts de 8h à 18h à Seignosse.Pour voter, la présentation de...
Conseil municipal du 18 février 2020
Conseil municipal du 18 février 2020 La réunion du conseil municipal a lieu mardi 18 février à 19h à l’Hôtel de Ville. Documents Télécharger l’ordre du jour Télécharger le rapport de DSP des plages
Les réalisations 2019
Retrouvez la présentation des réalisations 2019 de la commune. Si vous ne visualisez pas la vidéo, rendez-vous directement sur la page Toutes les vidéos à ce lien.
Conseil municipal 14 décembre 2020
- - -
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 14 décembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est diffusée en direct sur le site de la commune.
Documents
Réunions de quartiers
Pour échanger sur tous les sujets qui touchent à votre vie quotidienne dans votre quartier à Seignosse, le Maire, Pierre Pecastaings et son équipe vous donnent rendez-vous aux dates suivantes.
Compte-tenu du contexte sanitaire actuel, les réunions de quartiers sont limitées en nombre de places.
Pour des raisons d’organisation, vous devez impérativement vous inscrire pour participer au 05 58 49 89 89.
Nouveauté
Cette année vous pouvez profiter de ces moments en restant chez vous, les réunions seront diffusées en direct.
Mardi 13 octobre
Quartier Seignosse Bourg Centre (3)
19h – Salle de réception du Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe.
Mercredi 14 octobre
Quartier Seignosse Bourg - Nord et ouest (2)
19h – Salle de réception du Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe.
Mardi 20 octobre
Quartier Seignosse Océan (1)
19h – Camping Naturéo, avenue des Tucs.
Conseil municipal 28 septembre 2020
- - -
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 28 septembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est diffusée en direct sur le site de la commune.
Ordre du jour
COMMANDE PUBLIQUE
Délégation de service public
49 - Rapport annuel 2019 du délégataire SYDEC – compétences numérique, eau potable, assainissement et électricité
50 - Rapport annuel 2019 du délégataire SUEZ - délégation des services publics d’eau potable et d’assainissement
51 - Rapport annuel 2019 du délégataire Open Golf – concession de l’exploitation du golf municipal
52 - Rapport annuel 2019 du délégataire ENFANCE POUR TOUS – gestion et exploitation micro-crèche
53- Rapports annuels 2019 des délégataires des concessions de plages naturelles
54 - Rapport annuel 2019 du délégataire OCÉLIANCES - Gestion NATUREO Village
55 - Approbation des tarifs 2020 – NATUREO Village
56 - Rapport annuel 2019 du délégataire MODJO PRODUCTION - gestion de la salle des Bourdaines
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes de gestion du domaine public
57 - Programme annuel de coupe de bois – adoption
58 - Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public - avenue Marcel Cerdan
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
- Filières animation, administrative et technique _ prime exceptionnelle liée à la crise sanitaire
- Filières animation, administrative et technique _ modification durée hebdomadaire
- Filières animation, administrative et technique _ avancements de grade
- Filière animation _ création d’emplois non permanents
- Filières animation, administrative et technique _ compte épargne temps_ actualisation du dispositif
- Prolongation ouverture de poste de NS
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Désignations des représentants
- Désignation d’un représentant de la commune au sein de l’ASA de DFCI
- Renouvellement de la commission communale des impôts directs
- Commission de contrôle de la liste électorale – désignation des membres
Autres
- Indemnités des élus – vote particulier de la majoration commune classée station de tourisme (régularisation au regard de la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019)
- Règlement intérieur du Conseil municipal _ adoption
INTERCOMMUNALITE
Désignation dans les EPCI
- Commission locale d’évaluation des charges transférées – désignation des représentants de la commune
ENSEIGNEMENT
Bourses d’études
- Aide communal au permis de conduire B – évolution des critères d’attribution
- Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Nautique (BNSSA) – évolution des critères d’attribution
Autres
- Conseil municipal des Enfants _ transformation en Conseil municipal des Jeunes (CMJ)
- Modification grilles des critères d’attribution places micro crèche
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
- Crise sanitaire _annexe financière spécifique aux comptes de la commune
- Crise sanitaire _ groupement de commandes CDG 40 et CD 40_adhésion
- Garantie d’emprunt pour l’opération d’acquisition en VEFA de 20 logements locatifs sociaux « les osmondes » à Seignosse par Clairsienne
Subvention
- Subvention exceptionnelle ligue de Surf Nouvelle Aquitaine _ championnat régional espoirs
Décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
QUESTIONS DIVERSES
Documents
Conseil municipal 29 juin 2020
- - -
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 29 juin à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est retransmise en direct sur le site de la commune.
Ordre du jour
COMMANDE PUBLIQUE
Protocole d’accord transactionnel
19. DSP Golf - protocole transactionnel avec la Société GOLF ESPACE
Délégation de service public
20. Micro-crèche « les rayons de soleil » – avenant au contrat de délégation de service public
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes de gestion du domaine public
-
Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public en vue de son aliénation – avenue des Arènes
-
Approbation du zonage de l’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la Commune de Seignosse
-
Convention de mise à disposition de conteneurs enterrés de tri sélectif à l’entrée de plage du Penon
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
24. Filières animation, administrative et technique _ recrutement des saisonniers pour l’année 2020
25. Filières animation, administrative et technique _recrutement d’un vacataire
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Désignations des représentants
26. Election représentants syndicat mixte du littoral landais
27. Election représentants syndicat mixte du chenil BIREPOULET
Autres
28. Adhésion à l’Association des Maires des Landes (AML)
INTERCOMMUNALITE
Retrait
29. Retrait du SMGMN de la compétence surveillance du Syndicat Mixte de Gestion des Baignade Landaises et l’adhésion de MORCENX LA NOUVELLE à la compétence « surveillance » ;
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
30. Budget principal Commune – adoption du compte de gestion 2019 31. Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2019 32. Budget annexe forêt - adoption du compte de gestion 2019
33. Budget annexe forêt - adoption du compte administratif 2019
34. Budget annexe eau potable : adoption du compte de gestion 2019
35. Budget annexe eau potable - adoption du compte administratif 2019
36. Budget annexe assainissement - adoption du compte de gestion 2019
37. Budget annexe assainissement- adoption du compte administratif 2019 38. Budget principal Commune – affectation des résultats 2019
39. Budget annexe forêt – affectation des résultats 2019
40. Budget annexe eau potable - affectation des résultats 2019
41. Budget annexe assainissement - affectation des résultats 2019
42. Budget principal Commune – adoption du budget supplémentaire 2020
43. Budget annexe forêt - adoption du budget supplémentaire 2020
44. Budget annexe eau potable - adoption du budget supplémentaire 2020
45. Budget annexe assainissement - adoption du budget supplémentaire 2020
Fiscalité
46. Approbation des taux de fiscalité 2020 47. Admissions en non-valeur
Subvention
48. Subvention à l’Association sportive du Golf de MOLIETS
Interventions économiques
49. Gestion des contrats d’occupation du domaine public – mesures exceptionnelles et particulières liées à l’état de crise sanitaire
Décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
QUESTIONS DIVERSES
Documents
Conseil municipal 26 mai 2020
- - -
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule mardi 26 mai à 18h30 au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est retransmise en direct sur le site de la commune.
Ordre du jour
- Élection du maire
- Détermination du nombre d’adjoints
- Élection des adjoints
- Lecture de la charte de l’élu local
Le conseil municipal du 21 mars est reporté
La réunion du conseil municipal est reportée.
Ordre du jour
- Installation du conseil municipal
- Élection du maire
- Détermination du nombre d’adjoints
- Élection des adjoints
- Lecture de la charte de l’élu local
Les élections municipales auront lieu le 15 mars 2020.
Le jour du scrutin
Le jour de scrutin, les trois bureaux de vote sont ouverts de 8h à 18h à Seignosse.
Pour voter, la présentation de la carte électorale est recommandée mais pas obligatoire. Vous devez en revanche présenter impérativement une pièce d'identité (carte nationale d'identité, passeport, permis de conduire…).
Le lieu où vous votez est indiqué sur votre carte d'électeur mais aussi accessible en ligne.
Bureau de vote 1 : Centre sportif et culturel Maurice Ravailhe
Avenue du parc des sports
Bureau de vote 2 : Salle André Vidal
Rue de l'Amiral Bérenger
Bureau de vote 3 : Le Tube - Les Bourdaines
Avenue des Arènes
Voter en sécurité
Les élections constituent un moment démocratique essentiel et tout est mis en oeuvre pour garantir les meilleures conditions sanitaires lors des opérations dans les 3 bureaux de vote.
Désinfection des mains à l'entrée, contacts physiques interdits :
Nous vous rappelons les "mesures barrières" recommandées par les autorités de santé publique : saluer sans se serrer la main, éviter les embrassades, se laver les mains très régulièrement, tousser ou éternuer dans son coude, utiliser des mouchoirs à usage unique. Elles seront rappelées par un affichage, à l'entrée des bureaux de vote.
À Seignosse, des solutions hydroalcooliques seront mises à disposition dans chaque entrée de bureau de vote.
Il est recommandé d'utiliser votre propre stylo :
Il est recommandé de venir avec votre propre stylo bille noir ou bleu.
Concernant les contacts à travers les pièces d'identité, stylos et autres, les membres des bureaux disposeront de gels hydroalcooliques et de lingettes pour désinfecter régulièrement les surfaces : poignées de porte, tablettes d'isoloir.
Pas plus de 15 personnes à l'intérieur :
Une attention particulière sera portée par le personnel administratif, à la gestion des files d'attente et des flux, au sein de chaque bureau, afin de limiter les situations de promiscuité prolongée.
Soyez assurés que toutes les personnes mobilisées à l'occasion de ces journées électorales sont informées et seront attentives aux conditions d'hygiène sanitaires.
[post_title] => Élections municipales 2020 à Seignosse [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => closed [post_password] => [post_name] => elections-municipales-2020-a-seignosse [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2020-03-11 11:47:04 [post_modified_gmt] => 2020-03-11 10:47:04 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?p=20747 [menu_order] => 0 [post_type] => post [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [8] => WP_Post Object ( [ID] => 20645 [post_author] => 5 [post_date] => 2020-02-11 18:01:16 [post_date_gmt] => 2020-02-11 17:01:16 [post_content] =>
Conseil municipal du 18 février 2020
La réunion du conseil municipal a lieu mardi 18 février à 19h à l'Hôtel de Ville.
Documents
[post_title] => Conseil municipal du 18 février 2020 [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => open [post_password] => [post_name] => conseil-municipal-fevrier-2020 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2020-02-19 15:15:58 [post_modified_gmt] => 2020-02-19 14:15:58 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?p=20645 [menu_order] => 0 [post_type] => post [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [9] => WP_Post Object ( [ID] => 20570 [post_author] => 5 [post_date] => 2020-01-24 18:42:58 [post_date_gmt] => 2020-01-24 17:42:58 [post_content] =>Retrouvez la présentation des réalisations 2019 de la commune.
https://youtu.be/G8JLduZz5wM
Si vous ne visualisez pas la vidéo, rendez-vous directement sur la page
Toutes les vidéos à ce lien.
[post_title] => Les réalisations 2019 [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => open [post_password] => [post_name] => videos-des-voeux-2 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2020-01-27 14:53:17 [post_modified_gmt] => 2020-01-27 13:53:17 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?p=20570 [menu_order] => 0 [post_type] => post [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) ) [post_count] => 10 [current_post] => -1 [before_loop] => [in_the_loop] => [post] => WP_Post Object ( [ID] => 22834 [post_author] => 5 [post_date] => 2021-02-02 18:06:01 [post_date_gmt] => 2021-02-02 17:06:01 [post_content] =>Conseil municipal 8 février 2021
- - -
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 8 février à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est diffusée en direct sur le site de la commune.
Documents