Le Conseil municipal se réunira à l’Hôtel de ville de Seignosse le lundi 26 janvier à 19h00, salle du conseil

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 JANVIER 2015 à 19 H 00

FONCTION PUBLIQUE

Personnel titulaire et stagiaire de la F.P.T.

  1. Augmentation d’heures pour 2 postes d’adjoints techniques territoriaux de 2ème classe
  2. Diminution d’heures pour un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe
  3. Approbation de la mise en œuvre de l’indemnité de départ volontaire

Personnel contractuel

  1. Approbation du nombre de personnel saisonnier nécessaire au fonctionnement de l’espace jeunes durant les périodes de petites vacances scolaires
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Fonctionnement des assemblées

  1. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
  2. Modification des délégations de compétences du conseil municipal à M. le Maire

Intercommunalité

  1. Approbation des modifications des statuts du syndicat mixte Géolandes
FINANCES LOCALES

Décisions budgétaires

  1. Autorisation d’inscription du quart des crédits prévus en dépenses d’investissement 2014 pour le règlement des projets d’investissements avant le vote du budget prévisionnel 2015
  2. Révision des loyers des logements communaux pour l’année 2015
  3. Tarifs municipaux – Création tarif pour adhésion au label école de surf Seignossaise
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

Enfance & jeunesse

  1. Autorisation de signer la convention de partenariat Etat – CAF – Académie pour établir le Projet Educatif Territorial (PEDT)
  2. Modification du règlement intérieur de l’espace jeunes
QUESTIONS DIVERSES
COMMUNICATIONS