ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 DECEMBRE 2019 à 19 H Présentation Conseil Municipal des Enfants COMMANDE PUBLIQUE Délégations de service public 85 – Approbation rapport et convention pour...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 NOVEMBRE 2019 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 79 – Débat d’orientation budgétaire 80 – Délibération instaurant les nouveaux taux de taxe...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2019 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires Terrain du Pley – Affectation produit de cession de la vente du terrain...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 juin 2019 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2018 Budget annexe forêt –...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 MARS 2019 à 19H COMMANDE PUBLIQUE 1 – Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan 2 – Fiscalité directe...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 DECEMBRE 2018 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 71 – Budget 2018 de la Commune – Décision modificative n°2 72 – Budget...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 NOVEMBRE 2018 à 19 H 00 FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 69 – Débat d’orientation budgétaire INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 70...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 16 OCTOBRE 2018 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 55- Décision modificative N°1 budget principal 56- Admission en non valeur COMMANDE PUBLIQUE 57-...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 SEPTEMBRE 2018 à 19 H MARCHES PUBLICS Délégation de Service Public 51 – Attribution du contrat de concession concernant la délégation de service...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 JUIN 2018 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 15) Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2017 16) Budget annexe...
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 DECEMBRE 2019 à 19 H
Présentation Conseil Municipal des Enfants
COMMANDE PUBLIQUE
Délégations de service public
85 – Approbation rapport et convention pour la Délégation de Service Public – micro-crèche Marcel cerdan 86 – Tarifs Golf 2020 - approbation
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
87 - Budget 2019 de la Commune - Décision modificative n°2 88 - Budget 2019 Assainissement - Décision modificative n°2 89 – Budget 2019 Eau potable - Décision modificative n°1
90 - Budget primitif 2020 - Commune
91 - Budget primitif 2020 – annexe Assainissement
92 - Budget primitif 2020 – annexe Eau potable
93 - Budget primitif 2020 – annexe Forêt
Subventions
94 - Subventions aux associations 2020
95 - Programme coupe de bois 2020
Fiscalité
96 – Participation protection sociale 2020 - revalorisation
97 – Bois de chauffage 2020 – revalorisation des plafonds
DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine privé
98 - Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer l’acte notarié de cession d’une partie de la parcelle cadastrée AD 203 (Cession MACS / Laubian 3) > sous réserve obtention distraction préalable et plan de division géomètre 99 - Autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’acte notarié d’acquisition d’une partie de la parcelle AW 27 auprès de la Copropriété du Forum
100 - Convention de mise à disposition lot 54 avec l’EPFL
Autres actes de gestion du domaine public
101 - Déclassement d’une partie du domaine public – hameau du sporting
102 - Déclassement d’une partie du domaine public – avenue Charles de Gaulle
103 - Déclassement d’une partie du domaine public – avenue du Belvédère
104 - Lancement de la procédure d'enquête publique relative à la prise en charge des espaces communs du lotissement Les Jardins de la Belette
105 - Lancement de la procédure d'enquête publique relative à la prise en charge des espaces communs du lotissement Les Prés d’Etiennette
Environnement
106 - Zonage de l'assainissement : lancement de l'enquête publique
Documents d’urbanisme
107 - Approbation de la création de la ZAD de Lenguilhem
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
108 - Participation financière de la Commune de Seignosse à l’opération d’acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux par XL Habitat
109 - Avenant n°2 à la convention ADS MACS
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES Tourisme
110 – Plan d’action office du tourisme
COMMUNICATIONS QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 NOVEMBRE 2019 à 19 H
FINANCES LOCALES Décisions budgétaires
79 - Débat d’orientation budgétaire
80 - Délibération instaurant les nouveaux taux de taxe d’aménagement au regard des futures zones AU du PLUi
QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2019 à 19 H
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
Terrain du Pley - Affectation produit de cession de la vente du terrain
Décision Modificative n°1 – Budget Commune
Décision Modificative n°1 – Budget Assainissement
Subvention
Championnats de France de surf - Attribution subvention exceptionnelle de 5 000 €
Comité départemental Olympique et Sportif-Attribution subvention exceptionnelle de 5 000 €
Subvention – demande de subvention auprès du CD40 - Ecole des 2 EtangsSystème de chauffage et de ventilation - Engagement à réaliser les travaux
Fiscalité
Taxe de séjour – actualisation du régime de la taxe de séjour
Délégations de services publics
Rapport annuel du délégataire SYDEC – compétence assainissement non collectif
Rapport annuel du délégataire SYDEC – compétence éclairage public
Rapport annuel du délégataire SUEZ – gestion du service public d’assainissement collectif
Rapport annuel du délégataire SUEZ – gestion du service public de distribution d’eau potable
Rapport annuel du délégataire Open Golf – concession de l’exploitation du golf municipal
Rapport annuel du délégataire ENFANCE POUR TOUS – gestion et exploitation micro-crèche
Rapports annuels des délégataires des concessions de plages naturelles (exercice 2018)
Rapport annuel du délégataire OCÉLIANCES – Gestion NATUREO Village
Approbation des tarifs 2020 – NATUREO Village
Intercommunalité
Approbation du projet de PLUi arrêté en Conseil Communautaire du 11 juillet 2019 (consultable sur la tablette dans kbox/ conseil communautaire/conseil communautaire du 4 juillet 2019)
Modification du montant des attributions de compensation 2019 – missions « GEMA »
Pacte financier et fiscal solidaire de MACS - Mise en œuvre - Modification correspondantes des attributions de compensation des communes
PPI VOIRIE 2015/2020 – Aménagements ponctuels de voirie – Jardins de la Belette – plan de financement de l’opération – versement d’un fond de concours
Transport scolaire- Avenant à la convention de délégation de la compétence Transport scolaire
Contribution de MACS à l’Établissement Public Local « LANDES FONCIER » - Contribution de la Commune à MACS – Convention MACS/Commune
DOMAINE ET PATRIMOINEAutres actes de gestion du domaine privé
Reprise des concessions cimetières
Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer l’acte notarié de cession d’une partie de la parcelle cadastrée AC 109
Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer la promesse de vente avec l’indivision Peyresblanques en vue de l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AE 31
Autorisation donnée au locataire du bien cadastré section F n°545-216-217 de réaliser des travaux sur le restaurant La Station
Autres actes de gestion du domaine public
Dénomination des voies desservant la résidence Lands'cap
Dénomination des voies du lotissement Les Coquelicots
Dénomination des voies du lotissement du Pley
Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer la convention de mise à disposition de conteneurs et travaux d’embellissement du cadre de vie liés aux points de collecte des déchets du Plan-Plage du Penon
Déclassement d’une partie du domaine public – avenue Marcel Cerdan
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEFonctionnement des assemblées
Conseil municipal des enfants - Création
Fonction PubliquePersonnels titulaire et stagiaire de la F.P.T
Pôle interventions techniques - Création d’un emploi de technicien et d’ingénieur
Pôle Enfance Jeunesse - Création/suppression de poste, modification du temps de travail
Pôle Enfance Jeunesse - Création/suppression de poste, modification du temps de travail
Pôle administratif - Création/suppression de poste, suppression d’un emploi de rédacteur, création d’un emploi d’adjoint administratif principal 1ère classe
Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2018
Budget annexe forêt - adoption du compte administratif 2018
Budget annexe eau potable - adoption du compte administratif 2018
Budget annexe assainissement- adoption du compte administratif 2018
Budget principal Commune – adoption du compte de gestion 2018
Budget annexe forêt - adoption du compte de gestion 2018
Budget annexe eau potable : adoption du compte de gestion 2018
Budget annexe assainissement - adoption du compte de gestion 2018
Budget principal Commune – affectation des résultats 2018
Budget annexe forêt – affectation des résultats 2018
Budget annexe eau potable - affectation des résultats 2018
Budget annexe assainissement - affectation des résultats 2018
Budget principal Commune – adoption du budget supplémentaire 2019
Budget annexe forêt - adoption du budget supplémentaire 2019
Budget annexe eau potable - adoption du budget supplémentaire 2019
Budget annexe assainissement - adoption du budget supplémentaire 2019
Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
Subventions
Subventions exceptionnelles aux associations
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes de gestion du domaine privé
Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de servitude avec les sociétés Immo-Concept et SNC Les Camélias, concernant la réalisation de travaux d’aménagement sur la parcelle cadastrée AL 234
Actes de gestion du domaine public
Autorisation donnée à M. Le Maire de déposer une demande au cas par cas concernant le dossier du zonage de l’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
Filières animation, administrative et technique _ avancements de grade – création des emplois
Filière technique – Promotion interne – création d’un emploi d’agent de maîtrise
Filière police municipale – régime indemnitaire – instauration de la prime d’administration et de technicité
Pôle Accueil Relations Usagers – création d’un emploi de rédacteur
Pôle finances, marchés publics et ressources humaines – recrutement dans le cadre de l’article 38 alinéa 7 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 _ personne en situation de handicap_ bénéficiaire de l’obligation d’emplois
Pôle interventions techniques – création d’un emploi de technicien et d’ingénieur
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEFonctionnement des assemblées
Délégations de compétences du conseil municipal à Monsieur le Maire
COMMANDE PUBLIQUE
1 - Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan
2 - Fiscalité directe locale 2018 - Approbation des taux d’imposition des taxes locales
3 - Adhésion au système de certification forestière - PEFC
RESSOURCES HUMAINES
4 - Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2018
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes de gestion du domaine privé
5 - Déclassement du bâtiment du Pouy
6 - Distraction du régime forestier de la parcelle cadastrées section AD n°202 et d’une partie de la parcelle cadastrée section AD n°203
7 - Désaffectation, déclassement et aliénation d’une partie du domaine public – avenue des lacs
8 - Délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" pour assurer le portage foncier et financier dans le cadre de l’acquisition amiable du lot 54 de la copropriété du Forum
9 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BE n°16 en vue de l’aménagement du « point Nature » de l’Etang Blanc
10 - Convention pour réalisation de la piste cyclable sur les parcelles cadastrées AL 234 et AM 75
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
11 – SMGBL - Modification statuts
12- Approbation de la motion du 13 novembre 2018 du Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises, demandant le maintien du détachement des Nageurs Sauveteurs CRS sur le littoral landais
13 - Groupement achat groupé d'énergies - Accord-cadre 2020 à 2022 - Électricité et Gaz Naturel - Adhésion et Candidature aux marchés
14 - VOIRIE - PPI 2015-2020 – Travaux de réaménagement des rues Léon Blum et Marcel Cerdan à Seignosse – Versement du fonds de concours communalAUTRES DOMAINES DE COMPETENCE
Tourisme
15- Approbation de la demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme en première catégorie
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSESDocuments :
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 DECEMBRE 2018 à 19 H
FINANCES LOCALESDécisions budgétaires
71 - Budget 2018 de la Commune - Décision modificative n°2
72 - Budget 2018 Assainissement - Décision modificative n°1
73 - Budget 2018 Forêt - Décision modificative n°1
74 - Budget 2018 Eau - Décision modificative n°1
75 - Budget primitif 2019 - Commune
76 - Budget primitif 2019 - Assainissement
77 - Budget primitif 2019 - Eau
78 - Budget primitif 2019 - Forêt
Subventions
79 - Approbation des montants des subventions aux associations 2019 80 - Approbation programme coupe de bois 2019
COMMANDE PUBLIQUEDélégations de service public
81 - Approbation grille tarifaire camping NATUREO 2019
82 - Approbation subdélégation activité restaurant-bar NATUREO – BOISSON Philippe
83 - Rapport annuel d’activité 2017 du service électricité
84 - Rapport annuel d’activité 2017 du délégataire du service de l’eau potable et de l’assainissement collectif85 - Rapport annuel d’activité 2017 du service de l’assainissement non collectif
86 - Rapport annuel d’activité 2017 du camping Naturéo
DOMAINE ET PATRIMOINEActes de gestion du domaine privé
87 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AK n°21 pour l’aménagement d’un cheminement piéton88 - Convention de mise à disposition des lots 24 et 19.
Actes de gestion du domaine public
89 - Désaffectation et déclassement avenue de l'orée
90 - Désaffectation et déclassement avenue des bourdaines
FONCTION PUBLIQUEPersonnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
91 - Médiation préalable – adhésion à la convention avec le CDG40
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEIntercommunalité
92 - Délibération EPFL - Contribution de MACS À L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL « LANDES FONCIER » - contribution de la commune à MACS – convention MACS/COMMUNES
93 - Délibération GEMAPI - Révision du montant des Attributions de Compensations des communes résultant du transfert de compétences en matière de GESTION MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INNONDATIONS (GEMAPI)
94 - Compétence eau et assainissement – refus du transfert de compétences à la Communauté de communes MACS
COMMUNICATIONS QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 NOVEMBRE 2018 à 19 H 00
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
69 - Débat d’orientation budgétaire
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
70 - Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable du PLUi
QUESTIONS DIVERSESDocuments :
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
55- Décision modificative N°1 budget principal
56- Admission en non valeur
COMMANDE PUBLIQUE
57- Vente d’une chargeuse pelleteuse
DELEGATION SERVICE PUBLIC
58- Micro-crèche Ilot Câlins - Modification des indices permettant la révision de la participation de la commune
DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public
59- Désaffectation et déclassement du domaine public - avenue Pley
60- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public - avenue des Baïnes ;
61- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public – avenue Chambrelent ;
62- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public – hameau du Sporting
63- Dénomination de voirie – Quartier du Bourg
Actes de gestion du domaine privé
64- Autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’acte notarié de cession de foncier avec M. Bonnaud ;
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
65- Astreintes d’exploitation- service techniqueINSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
66- Convention tripartite de participation financière pour réalisation de logements locatifs sociaux concernant le programme Seignosse Osmondes ;
67- Convention de Co-Maitrise d’ouvrage avec l’ONF concernant le plan-plage du Penon ;
68- Avenant à la Convention avec l’ADERA pour la gestion administrative et financière du projet d’acquisition de postes de secours modulaires.COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSESDocuments :
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 SEPTEMBRE 2018 à 19 H
MARCHES PUBLICS
Délégation de Service Public51 - Attribution du contrat de concession concernant la délégation de service public de la gestion, animation et promotion de la salle des Bourdaines à Seignosse
52 -Avenant N°1 au contrat de concession du service public d’assainissement collectif
53 - Avenant N°1 au contrat de concession du service public d’eau potable
54 - Rapport annuel 2017 des délégations de service public de concession du domaine public maritime
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES
15) Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2017
16) Budget annexe Eco-quartier - adoption du compte administratif 2017
17) Budget annexe forêts - adoption du compte administratif 2017
18) Budget annexe eau et assainissement - adoption du compte administratif 2017
19) Budget annexe Eau Potable - adoption du compte administratif 2017
20) Budget annexe Assainissement - adoption du compte administratif 2017
21) Budget principal Commune – adoption du compte de gestion 2017
22) Budget annexe Eco-quartier - adoption du compte de gestion 2017
23) Budget annexe forêts - adoption du compte de gestion 2017
24) Budget annexe eau et assainissement - adoption du compte de gestion 2017
25) Budget annexe Eau Potable : adoption du compte de gestion 2017
26) Budget annexe Assainissement - adoption du compte de gestion 2017
27) Budget principal Commune – affectation du résultat 2017
28) Budget annexe forêts – affectation du résultat 2017
29) Budget annexe Eau Potable - affectation du résultat 2017
30) Budget annexe Assainissement - affectation du résultat 2017
31) Budget principal Commune – adoption du budget supplémentaire
32) Budget annexe forêts - adoption du budget supplémentaire
33) Budget annexe Eau Potable - adoption du budget supplémentaire
34) Budget annexe Assainissement - adoption du budget supplémentaire
35) Changement d’usage, mise en place de la procédure d’enregistrement et détermination des nouveaux tarifs
de la taxe de séjour
36) Subventions exceptionnelles aux associations
37) Approbation de la participation en nature pour le Little festival
COMMANDE PUBLIQUE
38) Adhésion au groupement de commandes « gestion technique des ERP » du CDG 40
39) Délégation de service public pour la gestion, animation et promotion de la salle de spectacle des
bourdaines : Approbation du mode de gestion du service public
DOMAINE ET PATRIMOINEAutres actes de gestion du domaine public
40) Autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’acte d’acquisition des lots 11 et 14 de la copropriété duForum
41) Délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" pour assurer le portage foncier et financier dans le cadre de l’acquisition amiable du lot 19 de la copropriété du Forum
42) Déclassement d’une partie du domaine public communal – hameau du Sporting
43) Déclassement d’une partie du domaine public communal – avenue Chambrelent
44) Déclassement d’une partie du domaine public communal – avenue des Baïnes
Actes de gestion du domaine privé
45) Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention d’occupation de terrain avec l’ONF
46) Autorisation donnée à M. Le Maire de signer un acte d’échange de terrains pour l’extension de la piste
cyclable entre Seignosse Bourg et Soorts-Hossegor
FONCTION PUBLIQUEPersonnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
47) Elections professionnelles – fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
Autres catégories de personnel
48) Volontaires en Service civique – recrutements de 2 volontaires
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
49) Attribution de compensation liée à la reprise des compétences du SIVOM Côte-Sud
50) Adhésion à l’association Landes 2024 des JO
COMMUNICATIONSQUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 DECEMBRE 2019 à 19 H
Présentation Conseil Municipal des Enfants
COMMANDE PUBLIQUE
Délégations de service public
85 – Approbation rapport et convention pour la Délégation de Service Public – micro-crèche Marcel cerdan 86 – Tarifs Golf 2020 - approbation
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
87 - Budget 2019 de la Commune - Décision modificative n°2 88 - Budget 2019 Assainissement - Décision modificative n°2 89 – Budget 2019 Eau potable - Décision modificative n°1
90 - Budget primitif 2020 - Commune
91 - Budget primitif 2020 – annexe Assainissement
92 - Budget primitif 2020 – annexe Eau potable
93 - Budget primitif 2020 – annexe Forêt
Subventions
94 - Subventions aux associations 2020
95 - Programme coupe de bois 2020
Fiscalité
96 – Participation protection sociale 2020 - revalorisation
97 – Bois de chauffage 2020 – revalorisation des plafonds
DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine privé
98 - Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer l’acte notarié de cession d’une partie de la parcelle cadastrée AD 203 (Cession MACS / Laubian 3) > sous réserve obtention distraction préalable et plan de division géomètre 99 - Autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’acte notarié d’acquisition d’une partie de la parcelle AW 27 auprès de la Copropriété du Forum
100 - Convention de mise à disposition lot 54 avec l’EPFL
Autres actes de gestion du domaine public
101 - Déclassement d’une partie du domaine public – hameau du sporting
102 - Déclassement d’une partie du domaine public – avenue Charles de Gaulle
103 - Déclassement d’une partie du domaine public – avenue du Belvédère
104 - Lancement de la procédure d'enquête publique relative à la prise en charge des espaces communs du lotissement Les Jardins de la Belette
105 - Lancement de la procédure d'enquête publique relative à la prise en charge des espaces communs du lotissement Les Prés d’Etiennette
Environnement
106 - Zonage de l'assainissement : lancement de l'enquête publique
Documents d’urbanisme
107 - Approbation de la création de la ZAD de Lenguilhem
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
108 - Participation financière de la Commune de Seignosse à l’opération d’acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux par XL Habitat
109 - Avenant n°2 à la convention ADS MACS
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES Tourisme
110 – Plan d’action office du tourisme
COMMUNICATIONS QUESTIONS DIVERSES