ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 07 DECEMBRE 2015 à 19 H 00

Installation du conseil municipal

INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE

94. Élection de Monsieur le Maire

95. Détermination du nombre d’adjoints au Maire

96. Élection des adjoints à Monsieur le Maire

Fonctionnement des assemblées

  1. Délégation de compétences du conseil municipal à Monsieur le Maire

Désignation de représentants

Communaux

  1. Détermination du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du C.C.A.S. et élection des membres du conseil municipal
  2. Election des délégués municipaux à l’office de tourisme associatif de Seignosse
  3. Création des commissions municipales et élection de leurs membres
  4. Désignation du correspondant défense de l’armée
  5. Désignation du délégué élu au Comité National d’Action Sociale

Intercommunaux

  1. Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte du chenil de Birepoulet
  2. Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises
  3. Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte de Protection du Littoral
  4. Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte pour la sauvegarde et la gestion des Etangs Landais (GEOLANDES)
  5. Désignation d’un délégué du conseil municipal à l’ASA DFCI (Défense de la Forêt Contre l’Incendie) de Seignosse
  6. Election des délégués municipaux au Syndicat d’Equipement des Communes (SYDEC)
  7. Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte Agence Landaise Pour l’Informatique (ALPI)
  8. Election des délégués municipaux au SIVOM Côte Sud
  9. Election des délégués municipaux au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
  10. Election des délégués municipaux à la Société Publique Locale Digital Max et au comité technique de contrôle (communauté de communes MACS)
  11. Désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées à la communauté de communes MACS

Délégation de fonctions

  1. Détermination du nombre et élection des conseillers municipaux délégués

QUESTIONS DIVERSES COMMUNICATIONS

 

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