Le prochain conseil municipal se réunira à l’Hôtel de ville le mardi 3 avril à 19h.

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ORDRE DU JOUR

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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 AVRIL 2018 à 19 H

FINANCES LOCALES
Fiscalité

5 – Fiscalité directe locale 2018 – Approbation des taux d’imposition des taxes locales

DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public 

6 – Gestion durable et concertée du milieu littoral domanial –  convention cadre pluriannuelle avec l’ONF
7 – Réalisation d’un plateau surélevé sur la RD 89 – autorisation de signer la convention avec la SCCV Les Andréades
8 – Acquisition amiable des lots 24 et 54 de la copropriété du Forum – portage foncier et financier – délégation à l’EPFL « LANDES FONCIER »

FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T

9 – Participation communale à la protection sociale des agents de la commune pour la prévoyance – revalorisation.
10 – Création et suppression d’emplois – filière administrative – création d’un poste d’attaché territorial.

 Autres catégories de personnel
11 – Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2018

INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE
Exercice des mandats locaux

12 – Indemnités des élus – Modification de l’indice terminal de référence

 Intercommunalité

13 – Travaux de réaménagement de l’avenue des Bourdaines – versement d’un fonds de concours communal à la MACS
14 – Création d’un Pôle d’Equilibre Territorial et Rural – Pays ALO – approbation des statuts

COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES