FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires

15)  Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2017
16)  Budget annexe Eco-quartier – adoption du compte administratif 2017
17)  Budget annexe forêts – adoption du compte administratif 2017
18)  Budget annexe eau et assainissement – adoption du compte administratif 2017
19)  Budget annexe Eau Potable – adoption du compte administratif 2017
20)  Budget annexe Assainissement – adoption du compte administratif 2017
21)  Budget principal Commune – adoption du compte de gestion 2017
22)  Budget annexe Eco-quartier – adoption du compte de gestion 2017
23)  Budget annexe forêts – adoption du compte de gestion 2017
24)  Budget annexe eau et assainissement – adoption du compte de gestion 2017
25)  Budget annexe Eau Potable : adoption du compte de gestion 2017
26)  Budget annexe Assainissement – adoption du compte de gestion 2017
27)  Budget principal Commune – affectation du résultat 2017
28)  Budget annexe forêts – affectation du résultat 2017
29)  Budget annexe Eau Potable – affectation du résultat 2017
30)  Budget annexe Assainissement – affectation du résultat 2017
31)  Budget principal Commune – adoption du budget supplémentaire
32)  Budget annexe forêts – adoption du budget supplémentaire
33)  Budget annexe Eau Potable – adoption du budget supplémentaire
34)  Budget annexe Assainissement – adoption du budget supplémentaire
35)  Changement d’usage, mise en place de la procédure d’enregistrement et détermination des nouveaux tarifs

de la taxe de séjour
36)  Subventions exceptionnelles aux associations
37)  Approbation de la participation en nature pour le Little festival

COMMANDE PUBLIQUE
38)  Adhésion au groupement de commandes « gestion technique des ERP » du CDG 40
39)  Délégation de service public pour la gestion, animation et promotion de la salle de spectacle des

bourdaines : Approbation du mode de gestion du service public

DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public
40)  Autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’acte d’acquisition des lots 11 et 14 de la copropriété duForum
41)  Délégation à l’EPFL « LANDES FONCIER » pour assurer le portage foncier et financier dans le cadre de l’acquisition amiable du lot 19 de la copropriété du Forum
42)  Déclassement d’une partie du domaine public communal – hameau du Sporting
43)  Déclassement d’une partie du domaine public communal – avenue Chambrelent
44)  Déclassement d’une partie du domaine public communal – avenue des Baïnes

Actes de gestion du domaine privé
45)  Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention d’occupation de terrain avec l’ONF
46)  Autorisation donnée à M. Le Maire de signer un acte d’échange de terrains pour l’extension de la piste

cyclable entre Seignosse Bourg et Soorts-Hossegor

FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T

47) Elections professionnelles – fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Autres catégories de personnel

48) Volontaires en Service civique – recrutements de 2 volontaires

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité

49) Attribution de compensation liée à la reprise des compétences du SIVOM Côte-Sud

50) Adhésion à l’association Landes 2024 des JO

COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES