ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DE SEIGNOSSE DU MARDI 17 OCTOBRE 2017 à 19 h 00

 

FINANCES LOCALES

Décisions budgétaires

214 – Budget principal de la commune – Décision Modificative n°1

215 – Budget annexe éco-quartier – Décision Modificative n°1

216 – Approbation des nouveaux tarifs 2018 du camping Naturéo

 

Subvention

217- Subvention exceptionnelle à l’association Forestival pour l’organisation d’une exposition liée à la première guerre mondiale nommée « l’adieu aux larmes »

 

FONCTION PUBLIQUE

Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T

218 – Création et suppression de postes suite à réussite concours et examen professionnel

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

Autres actes de gestion du domaine public

219- Autorisation donnée à M. Le Maire de signer une promesse de vente avec la société SAGEC, concernant les parcelles cadastrées BI 06, BI 07 et BK 129,

 

DOMAINE DE COMPÉTENCES

Environnement

Eau et Environnement

220 – Rapport annuel 2016 du délégataire pour la DSP du service public d’assainissement non collectif

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Intercommunalité

221 – Contribution de MACS à l’établissement public local « Landes Foncier » – Contribution de la commune à MACS – Convention MACS / commune

222 – Approbation du pacte financier et fiscal solidaire de la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud ;

Désignation de représentants

223 – Remplacement d’un délégué au Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises

 

COMMUNICATIONS

QUESTIONS DIVERSES