Le Conseil municipal se réunira à l’Hôtel de ville de Seignosse le lundi 15 décembre à 19h30, salle du conseil

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 DECEMBRE 2014 à 19 H 30

URBANISME

Documents d’urbanisme

  1. Modification n°8 du Plan Local d’Urbanisme de Seignosse – Justification de l’ouverture à l’urbanisation d’une zone
  2. Annulation de la prescription de la modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme de Seignosse
DOMAINE & PATRIMOINE

Autres actes de gestion du domaine privé

  1. Bail emphytéotique avec l’EURL ATLANTIC PARK, ou toute autre personne morale que M. Dauliach, son gérant, lui substituerait, pour les parcelles AW 83 et AV 19
FONCTION PUBLIQUE

Personnel titulaire et stagiaire de la F.P.T.

  1. Augmentation d’heures pour 3 postes d’adjoints techniques territoriaux de 2ème classe
  2. Diminution d’heures pour un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe
  3. Création d’un emploi permanent d’attaché territorial responsable media et système d’information
  4. Création d’un emploi permanent d’attaché territorial responsable événementiel & animation de la vie locale & suppression du poste de rédacteur correspondant

Personnel contractuel

  1. Création d’un emploi permanent d’attaché territorial principal responsable des finances – marchés publics – ressources humaines

Régime indemnitaire

  1. Modification Prime de Fonction et de Résultat catégorie A

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Fonctionnement des assemblées

  1. Préparation des convocations et dossiers préparatoires du conseil municipal – Approbation convention à conclure avec la communauté de communes MACS

Désignation de représentants

  1. Modification de la composition de la commission communale « Ecole/Enfance/Jeunesse » suite à démission
FINANCES LOCALES

Décisions budgétaires

  1. Décision modificative n°2 budget principal– Emprunt
  2. Décision modificative n°1 budget annexe lotissement éco quartier – Lot n°5
  3. Modification des tarifs municipaux – Taxe de séjour

Divers

  1. Comptabilité – Adhésion au protocole d’échange standard dans sa version 2 (PES V2) d’Helios

Politique de la ville, habitat, logement

  1. Réattribution du lot n° 5 du Quartier La Lande (lotissement éco quartier)
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

Enfance & jeunesse

  1. Autorisation de signature de la convention avec la Ligue de l’Enseignement du Lot (village club « Cap Océan ») pour la fourniture de repas à l’ALSH
QUESTIONS DIVERSES
COMMUNICATIONS