Conseil municipal du 10 juillet 2023

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La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 10 juillet 2023 à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage.

La réunion est diffusée en direct sur le site de la commune et sur la chaîne Youtube de la ville


Ordre du jour et compte-rendu

 

Délibérations

DEL1-Mainitien ou non Qualité Adjoint mis en ligne le 17 juillet 2023

DEL2-Election Nouvel Adjoint mis en ligne le 17 juillet 2023

DEL3-Actualisation Indemnités Fonction Elus mis en ligne le 17 juillet 2023

DEL4-Subvention Ligue Surf Nouvelle Aquitaine mis en ligne le 17 juillet 2023

DEL5- Subvention Foyer Socio Educatif Jean Rostand mis en ligne le 17 juillet 2023

DEL6-Avenant N°3 DSP Bourdaines mis en ligne le 17 juillet 2023

DEL7-Modalites de récupération des heures supplémentaires mis en ligne le 17 juillet 2023

DEL8-Validation Document Unique mis en ligne le 17 juillet 2023

DEL9-Avenant n°1 à la convention de gestion de l’entretien des ZAE mis en ligne le 17 juillet 2023

DEL10-Modification attribution de compensation MACS mis en ligne le 17 juillet 2023

DEL11-Déclassement places de stationnement avenue des Bourdaines mis en ligne le 18 juillet 2023

DEL12-Autorisation de défrichement sur des parcelles communales – Projet Calidris mis en ligne le 17 juillet 2023