Conseil municipal du 10 juillet 2023
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La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 10 juillet 2023 à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage.
La réunion est diffusée en direct sur le site de la commune et sur la chaîne Youtube de la ville
Ordre du jour et compte-rendu
Délibérations
DEL1-Mainitien ou non Qualité Adjoint mis en ligne le 17 juillet 2023
DEL2-Election Nouvel Adjoint mis en ligne le 17 juillet 2023
DEL3-Actualisation Indemnités Fonction Elus mis en ligne le 17 juillet 2023
DEL4-Subvention Ligue Surf Nouvelle Aquitaine mis en ligne le 17 juillet 2023
DEL5- Subvention Foyer Socio Educatif Jean Rostand mis en ligne le 17 juillet 2023
DEL6-Avenant N°3 DSP Bourdaines mis en ligne le 17 juillet 2023
DEL7-Modalites de récupération des heures supplémentaires mis en ligne le 17 juillet 2023
DEL8-Validation Document Unique mis en ligne le 17 juillet 2023
DEL9-Avenant n°1 à la convention de gestion de l’entretien des ZAE mis en ligne le 17 juillet 2023
DEL10-Modification attribution de compensation MACS mis en ligne le 17 juillet 2023
DEL11-Déclassement places de stationnement avenue des Bourdaines mis en ligne le 18 juillet 2023
DEL12-Autorisation de défrichement sur des parcelles communales – Projet Calidris mis en ligne le 17 juillet 2023