Séances du conseil municipal

Vous trouverez sur cette page la liste des ordres du jour, comptes-rendus et délibérations des conseils municipaux des derniers mois.

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Séances

Conseil municipal du 28 mars 2017

ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MARS 2017 à 19 H 00   COMMANDE PUBLIQUE Groupement de Commandes 151 – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune...

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Conseil municipal du 14 février 2017

ORDRE DU JOUR     CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 FEVRIER 2017 à 19H00   COMMANDE PUBLIQUE Délégation de Service Public   150- Attribution du contrat d’affermage en vue de l’exploitation de la micro-crèche...

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Conseil municipal du 29 décembre 2016

ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 DECEMBRE 2016 à 12 H 30   INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 150 – Exercice de compétence promotion du tourisme, pour les stations...

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Conseil municipal du 25 octobre 2016

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 25 OCTOBRE 2016 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUE Marchés publics Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse et la communauté de communes...

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Conseil municipal du 28 septembre 2016

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2016 à 12 H 30 FINANCES Fiscalité Modification des montants et modalités de recouvrement de la taxe de séjour QUESTIONS  DIVERSES COMMUNICATIONS Documents : Télécharger...

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Conseil municipal du 05 juillet 2016

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 05 JUILLET 2016 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUE Marchés publics Autorisation donnée à M. Le Maire de signer le marché d’études du groupement de commandes relatif...

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Conseil municipal du 12 avril 2016

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 AVRIL 2016 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUE Marchés publics 57. Convention constitutive d’un groupement de commande entre la commune de Seignosse et le GIP Littoral...

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Conseil municipal du 15 mars 2016

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL  DU MARDI 15 MARS 2016 à 19 H 00 INSTITUTIONS  ET VIE  POLITIQUE Installation d‘un nouveau Conseiller Municipal, suite à démission COMMANDE  PUBLIQUE Marchés publics Approbation convention MACS groupement...

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Conseil municipal du 09 février 2016

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 09 FEVRIER 2016 à 19 H 00 DOMAINE ET PATRIMOINE Autres actes de gestion du domaine public & privé Désignation d’un adjoint pour signer les actes authentiques...

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ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MARS 2017 à 19 H 00

 

COMMANDE PUBLIQUE
Groupement de Commandes
151 - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse, la Communauté de communes MACS, des communes du territoires de MACS et des syndicats de coopération intercommunale en vue de la passation de marchés publics ou d’accords-cadres pour la souscription d’abonnements de téléphonie mobile, d’achats de terminaux mobiles et d’accessoires – Désignation du représentant titulaire de la commune et de son suppléant au sein de la commission d’appel d’offres de ce groupement.

DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public
152- Désaffectation et déclassement du domaine public – impasse du Parc
153 - Désaffectation et déclassement du domaine public – rue Maryse Bastié
154 - Lancement de la procédure de déclassement de la voirie du Hall des Sports, en vue de l’extension du bâtiment
155 - Rétrocession du lotissement Domaine de Hountic – lancement de la procédure
156 - Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de mise à disposition des lots 3, 4, 59 de la Copropriété Le Forum
157 - Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de mise à disposition du lot 27 de la Copropriété Le Forum
158 - Approbation du règlement d’intervention lié à l’adoption du PLH
159 - Annulation et remplacement de la délibération n°2016-140, relative à la cession de la parcelle Communale cadastrée AK 43 – Sise 5 Avenue Léon Gambetta
160 - Dénomination d’une voie suite à la division de la parcelle de la SEPP en terrains à bâtir
161 - Convention de servitude de passage ligne HTA sur parc aquatique – parcelle A83 autorisation

FONCTION PUBLIQUE
Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
162 – Création et suppression d’emplois – filière police municipale

Autres catégories de personnel
163- Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2017

FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
164 – Retrait des délibérations n° 143-2016, 144-2016 et 145-2016
165 - Budget principal – adoption du compte administratif 2016
166 – Budget eau-assainissement - adoption du compte administratif 2016
167 – Budget forêt - adoption du compte administratif 2016
168 - Budget centre aquatique - adoption du compte administratif 2016
169 – Budget éco-quartier - adoption du compte administratif 2016
170 - Budget principal – adoption du compte de gestion 2016
171 – Budget eau-assainissement - adoption du compte de gestion 2016
172 – Budget forêt - adoption du compte de gestion 2016
173 - Budget centre aquatique - adoption du compte de gestion 2016
174 - Budget éco-quartier - adoption du compte de gestion 2016
175 - Budget principal – affectation du résultat 2016
176 – Budget eau-assainissement - affectation du résultat 2016
177 – Budget forêt – affectation du résultat 2016
178 – Budget éco-quartier – affectation du résultat 2016
179 – Budget principal – approbation du budget primitif
180 – Budget annexe « forêt » - approbation du budget primitif
181 – Budget principal – mise en place d’autorisations de programme et crédits de paiement
182 - Budget annexe éco-quartier- approbation du budget primitif
183 – Budget annexe eau et assainissement – approbation du budget primitif
184 – Création des budgets annexes eau et assainissement
185 – Financements externes des projets d’investissement – sollicitation des co-financements
186 - Aménagement de la Mairie – financement FIPHFP – convention adhésion mission accessibilité

Fiscalité
187 – Fiscalité directe locale 2017 – approbation des taux des taxes communales

Subventions
188 - Approbation des montants de subventions 2017 aux associations

Divers
189 – Suppression des régies Atlantic Park, Régie Tennis, Club House des Bourdaines, Régie Tennis hall des sports

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
Tourisme
190 – Avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’office de tourisme de Seignosse

 

Documents :


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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 FEVRIER 2017 à 19H00

 

COMMANDE PUBLIQUE

Délégation de Service Public

 

150- Attribution du contrat d’affermage en vue de l’exploitation de la micro-crèche de la commune.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Documents :


 

 

 
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ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 DECEMBRE 2016 à 12 H 30

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
150 – Exercice de compétence promotion du tourisme, pour les stations classées de tourisme.

 

Documents :


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ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 DECEMBRE 2016 à 19 H 00

 

COMMANDE PUBLIQUE
Marchés publics
138 – Adhésion groupement de commande du CDG 40 dans le cadre de l’opération « zéro phyto ».
139 – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse et la Communauté de communes MACS et des communes du territoires de MACS en vue de la passation de marchés publics ou d’accords-cadres pour la réalisation de prestations de contrôles périodiques obligatoires et de maintenances diverses – Désignation du représentant titulaire de la commune et de son suppléant au sein de la commission d’appel d’offres de ce groupement.

 

DOMAINE ET PATRIMOINE
Aliénations
140 – Cession de la parcelle Communale cadastrée AK 43 – Sise 5 Avenue Léon Gambetta, au profit de la SCI Chalet, représentée par Madame Julie LARRAZET
141 – Cession de la parcelle Communale cadastrée AK 32 – Sise rue Marcel Cerdan, au profit de la société Maisons ABS, représentée par M. Michel VIDOUDEZ

Autres actes de gestion du domaine public
142 – Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public communal – Aire de stationnement des Bourdaines
143 – Déclassement d’une partie du domaine public communal – Impasse du Parc

 

FONCTION PUBLIQUE
Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
144 –  Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

 

FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
145 – Budget principal – Mise en place d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
146 – Approbation du budget primitif 2017 du budget principal

Subventions
147 – Approbation des montants de subventions 2017 aux associations

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
148 – Loi n° 2015-991 du 07 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la république (NOTRe) – Modification des statuts de la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud avec prise d’effet au 1er janvier 2017
149 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention CD40-COMMUNE DE SEIGNOSSE pour l’aménagement de la traversée d’agglomération sur la RD652 (avenue Charles de gaulle  – Opération en partenariat avec une maîtrise d’ouvrage communale)

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
150 -Transfert temporaire du lieu de célébration des mariages et du conseil municipal

QUESTIONS DIVERSES

COMMUNICATIONS

 

Documents :


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ORDRE DU JOUR


CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 25 OCTOBRE 2016 à 19 H 00

COMMANDE PUBLIQUE

Marchés publics

    
 	
  1. Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse et la communauté de communes MACS et des communes du territoires de MACS en vue de la passation de marchés publics ou d’accords-cadres pour la réalisation de prestations de maintenance des systèmes de chauffages, ventilation, climatisation et eau chaude sanitaire – Désignation du représentant titulaire de la commune et de son suppléant au sein de la commission d’appel d’offres de ce groupement
    2. 
 	
  2. Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de postes de secours modulaires bois - Convention GIP littoral Aquitain
    3. 
 	
  3. Convention avec l’ADERA pour la gestion administrative et financière du projet d’acquisition de postes de secours modulaires bois (dans le cadre du GIP littoral Aquitain)
    4. 


Délégation de service public

    
 	
  1. Rapport annuel 2015 du délégataire pour la DSP du service public d'assainissement collectif
    2. 
 	
  2. Rapport annuel 2015 du délégataire pour la DSP du service public d'adduction d'eau potable
    3. 
 	
  3. Rapport d'activités 2015 DSP pour la gestion et l'exploitation du camping Océliances
    4. 
 	
  4. Principe de la délégation du service public du golf communal
    5. 
 	
  5. Rapport liminaire choix mode de gestion concessions plages sur domaine public maritime délégué – DSP et sous-traités exploitation
    6. 


DOMAINE ET PATRIMOINE

Acquisitions

    
 	
  1. Acquisition par la commune de Seignosse d’une partie de la parcelle cadastrée AD 2 d’une contenance de 16 m² appartenant à Messieurs DOSBA Francis et Frédéric
    2. 


Autres actes de gestion du domaine public

    
 	
  1. Mise en place d'un régime de redevance pour l'occupation du domaine public communal par les ouvrages de transport d'électricité
    2. 
 	
  2. Déclassement d’une partie du domaine public communal – Aire de stationnement des Bourdaines
    3. 


Autres actes de gestion du domaine privé

    
 	
  1. Approbation du programme d'assiette de coupes de bois 2017
    2. 


 

FONCTION PUBLIQUE

Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.

    
 	
  1. Création et suppression de postes suite à réussite examen professionnel
    2. 


Personnel contractuel

    
 	
  1. Modification du recours aux emplois de non titulaires à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activité
    2. 
 	
  2. Modification du recours aux emplois de non titulaires à durée déterminée  pour le remplacement d’agents titulaires momentanément indisponibles ou autorisés à travailler à temps partiel
    3. 


Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.

    
 	
  1. Autorisation de signer la convention avec le CDG 40 pour la mise à disposition à titre gratuit du service d'insertion et de maintien dans l'emploi des personnes handicapées (SIMEPH)
    2. 
 	
  2. Autorisation de signer la convention avec le CDG 40 pour la mise à disposition d'un travailleur social
    3. 


 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Intercommunalité

    
 	
  1. Modification du montant de l'attribution de compensation des communes intéressées - Adaptation du réseau de transport Yego plages et transfert de la compétence d'élaboration et de gestion des plans locaux d'urbanisme, documents d'urbanisme en tenant lieu et carte communale
    2. 
 	
  2. Service commun de support et d’assistance à l’instruction de l’application du droit des sols (ADS) – Approbation du projet d’avenant à la convention de service commun entre MACS et les communes
    3. 
 	
  3. Contribution de MACS à l'établissement public local "Landes Foncier" - Contribution de la commune à MACS - Convention MACS / communes
    4. 
 	
  4. Rapport d'activités 2015 de la communauté de communes MACS
    5. 
 	
  5. Présentation du rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la communauté de communes MACS
    6. 


 

FINANCES LOCALES

Décisions budgétaires (B.P., D.M., C.A….)

    
 	
  1. Décision modificative n° 1 du budget principal
    2. 
 	
  2. Dissolution juridique du budget annexe Parc aquatique
    3. 
 	
  3. Admission en non-valeur sur le budget parc aquatique
    4. 
 	
  4. Débat d'orientation budgétaire pour le budget primitif 2017
    5. 


Fiscalité

    
 	
  1. Exonération facultative en matière de taxe d'aménagement relative aux locaux à usage industriel ou artisanal
    2. 
 	
  2. Délibération motivée instaurant un taux de 8% pour la part communale de la taxe d'aménagement dans le secteur classé en zone Auh2 du plan local d'urbanisme
    3. 


Divers

    
 	
  1. Lissage amortissements du parc aquatique sur la durée du bail emphytéotique administratif (29 ans)
    2. 
 	
  2. Redéfinition durée amortissements
    3. 
 	
  3. Indemnité de conseil et de confection des budgets au comptable public
    4. 


 

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

Tourisme

    
 	
  1. Exercice de la compétence promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme
    2. 


Administration générale

    
 	
  1. Autorisation de signature de la convention de mise à disposition du service d'aide au classement des archives du CDG 40
    2. 


INFORMATION

Rapport d'activités du SYDEC 2015 assainissement non collectif

QUESTIONS DIVERSES

COMMUNICATIONS

 

Documents :


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ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2016 à 12 H 30

FINANCES

Fiscalité

    
 	
  1. Modification des montants et modalités de recouvrement de la taxe de séjour
    2. 


QUESTIONS  DIVERSES

COMMUNICATIONS

Documents :


 

 
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ORDRE DU JOUR


CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 05 JUILLET 2016 à 19 H 00

COMMANDE PUBLIQUE

Marchés publics

    
 	
  1. Autorisation donnée à M. Le Maire de signer le marché d’études du groupement de commandes relatif à la démarche Aménagement Durable des Stations constitué avec le GIP Littoral Aquitain
    2. 


Délégations de service public

    
 	
  1. Rapport sur le choix du mode de gestion du service public d'assainissement collectif
    2. 
 	
  2. Rapport sur le choix du mode de gestion du service public d'adduction d'eau potable
    3. 
 	
  3. Rapport sur le choix du mode de gestion du service public pour la gestion d'une micro crèche
    4. 
 	
  4. Rapport d'activités 2015 DSP pour la gestion et l'exploitation de la salle des Bourdaines
    5. 


DOMAINE ET PATRIMOINE

Aliénations

    
 	
  1. Validation des modalités de portage foncier et financier par l’EPFL « LANDES FONCIER » lors d’acquisitions de biens dans le cadre de l’exercice du droit de préemption
    2. 


Autres actes de gestion du domaine public

    
 	
  1. Classement dans la voirie communale d’une partie des voiries, espaces verts et réseaux divers du lotissement « Clos de Noun»
    2. 
 	
  2. Classement dans la voirie communale des voiries, espaces verts et réseaux divers du lotissement « Martin-Pêcheur»
    3. 
 	
  3. Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public - Avenue des Genêts – en vue d’un échange de parcelle
    4. 


Autres actes de gestion du domaine privé

    
 	
  1. Autorisation donnée à M. Le Maire de signer le contrat de récolte de liège avec la société Agglolux
    2. 
 	
  2. Autorisation donnée à l’ONF pour procéder à la désignation et à la mise en vente de coupes d’éclaircies sur des chênes lièges
    3. 


FONCTION PUBLIQUE

Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.

    
 	
  1. Création et suppression de postes suite à avancement de grade
    2. 
 	
  2. Plan de formation du personnel communal: bilan 2015 et plan d'action 2016-2017
    3. 


Personnel contractuel

    
 	
  1. Modification personnel saisonnier surveillance plages saison estivale 2016
    2. 


Autres catégories de personnel

    
 	
  1. Approbation contrat apprentissage pour le service espaces verts
    2. 


INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Intercommunalité

    
 	
  1. Approbation adhésion communes Léon, lit-et-Mixe, Saint-julien-en-Born et Vielle-Saint-Girons au Syndicat Mixte de Gestion des baignades Landaises
    2. 
 	
  2. Approbation de la convention relative au règlement financier des travaux de voirie hors compétence réalisés par MACS en 2015 et restant à la charge des communes
    3. 
 	
  3. Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux hors compétence par MACS
    4. 
 	
  4. Approbation de la convention portant reversement à MACS du montant des repas produits par le pôle culinaire pour les crèches et accueils de loisirs
    5. 
 	
  5. Rapport d'activités 2015 du SIVOM Côte Sud
    6. 


DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES

Environnement

    
 	
  1. Consultation sur le projet de périmètre du site Natura 2000 FR7200712 Dunes modernes du littoral landais de Vieux-Boucau à Hossegor
    2. 
 	
  2. Avis de la Commune de Seignosse sur le dossier de demande d’autorisation unique concernant la restauration du trait de côte et la restauration de la biodiversité du lac marin d’Hossegor
    3. 


AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

Surveillance des plages

    
 	
  1. Approbation de la mise en place d'un dispositif d'aide à l'obtention du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA)
    2. 


Sécurité civile

    
 	
  1. Adhésion au schéma départemental défibrillateur du CDG 40
    2. 


INFORMATION

    
 	
  • Rapport d'activités 2015 du Syndicat d'Equipement des Communes des Landes (SYDEC) - Service électricité
    • 


QUESTIONS DIVERSES

COMMUNICATIONS

 

Documents :


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ORDRE DU JOUR


CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 AVRIL 2016 à 19 H 00

COMMANDE PUBLIQUE
Marchés publics
57. Convention constitutive d’un groupement de commande entre la commune de Seignosse et le GIP Littoral Aquitain en vue de la passation de marchés publics ou d’accords-cadres pour la réalisation d’une étude préalable Aménagement Durable des Stations – Constitution de ce groupement en vue d’organiser un partenariat autour de l’étude

DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public
58. Déclassement d'une partie du domaine public communal - Avenue des Genêts
59. Déclassement d'une partie du domaine public communal - Rue Maryse Bastié
Autres actes de gestion du domaine privé
60. Approbation de la convention de mise à disposition à intervenir avec ErDF pour l'implantation d'un poste de distribution publique constitutive de droits réels (camping les Oyats)

FONCTION PUBLIQUE
Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
61. Approbation de la participation communale à la protection sociale des agents communaux pour la prévoyance maintien de salaire
62. Aménagement du temps de travail sur les services écoles-enfance/jeunesse et police municipale
63. Approbation de la convention avec le CDG 40 pour la mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels
64. Approbation de la convention avec le CDG 40 pour l'intervention d'un agent chargé de la fonction d'inspection santé - sécurité au travail (AFCI)
65. Modification des astreintes pour le service de la police municipale
66. Création d'un poste d'adjoint administratif principal 2ème classe à temps complet (modification)
Personnel contractuel
67. Approbation des recrutements saisonniers pour l'année 2016 (hors police municipale)

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation de représentants
68. Remplacement d'un membre de la commission Finances / Affaires générales / Affaires juridiques
69. Remplacement du délégué municipal titulaire au Syndicat Mixte Agence landaise pour l'Informatique (ALPI)
70. Remplacement délégués municipaux à la Société Publique Locale Digital Max et au comité technique de contrôle (communauté de communes MACS)
71. Remplacement d'un membre à la commission locale d'évaluation des charges transférées à la communauté de communes MACS

FINANCES
Fiscalité
72. Approbation des taux de fiscalité 2016 des taxes communales (TH, TFB, TFNB)
Décisions budgétaires (B.P., D.M., C.A….)
73. Approbation du budget primitif 2016 du budget principal
74. Approbation du budget primitif 2016 du budget annexe parc aquatique
75. Approbation du budget primitif 2016 du budget annexe eau & assainissement
76. Approbation du budget primitif 2016 du budget annexe forêt
77. Approbation du budget primitif 2016 du budget annexe lotissement éco quartier
Subventions
78. Approbation des montants de subventions 2016 aux associations

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
Enfance-jeunesse
79. Approbation de la convention à intervenir avec la CAF des Landes pour la mise à disposition de données statistiques dans le cadre de la réalisation du projet de micro crèche

QUESTIONS DIVERSES

COMMUNICATIONS

Documents :


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ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL  DU MARDI 15 MARS 2016 à 19 H 00

INSTITUTIONS  ET VIE  POLITIQUE

Installation d'un nouveau Conseiller Municipal, suite à démission

COMMANDE  PUBLIQUE

Marchés publics

    
	
  1. Approbation convention MACS groupement de commande  papier
    2. 



DOMAINE ET PATRIMOINE

Autres actes de gestion du domaine public

    
	
  1. Lancement de la procédure d'enquête publique relative à la prise en charge des espaces communes du lotissement Clos de Noun
    2. 
	
  2. Lancement de la procédure d'enquête publique relative  à la prise  en charge des espaces communs  du lotissement Martin  Pêcheur
    3. 


Autres actes de gestion  du domaine  privé

    
	
  1. Lotissement Cantecorbe - Autorisation donnée à le Maire de signer la convention de servitude d'accès et de passage des canalisations  et réseaux divers
    2. 



FONCTION PUBLIQUE

Personnel  titulaire  et stagiaire  de la F.P.T.

    
	
  1. Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général  des Services
    2. 
	
  2. Création d'un poste d'adjoint administratif  à temps complet
    3. 


Personnel contractuel

    
	
  1. Approbation des recrutements saisonniers de la police municipale  pour l'année  2016
    2. 



INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE

Exercice  des mandats locaux

    
	
  1. Indemnités de fonction des élus municipaux  : Maire, adjoints et conseillers délégués
    2. 


Intercommunalité

    
	
  1. Développement économique, emploi, tourisme - Signalétique des zones d'activités économiques - Versement de fonds de concours  des communes à la communauté  de communes  MACS
    2. 



LIBERTES  PUBLIQUES  et POUVOIRS  DE POLICE

Police municipale

    
	
  1. Autorisation de mise en œuvre d'une vidéo protection temporaire pour la saison estivale  2016
    2. 
	
  2. Mise en œuvre d'une vidéo protection permanente -Autorisation -Demande de subvention
    3. 



FINANCES

Décisions  budgétaires

    
	
  1. Autorisation d'inscription du quart des crédits prévus en dépenses d'investissement 2015 pour le règlement des projets d'investissements  avant le vote du budget prévisionnel  2016
    2. 
	
  2. Débat Orientation Budgétaire
    3. 
	
  3. Approbation compte administratif 2015 budget principal
    4. 
	
  4. Approbation compte  administratif 2015 BA parc aquatique
    5. 
	
  5. Approbation compte administratif 2015 BA eau & assainissement
    6. 
	
  6.  Approbation  compte administratif  2015 BA forêt
    7. 
	
  7. Approbation compte  administratif 2015 BA lotissement éco quartier
    8. 
	
  8. Approbation compte  de gestion 2015 budget principal
    9. 
	
  9. Approbation compte de gestion  2015 BA  parc aquatique
    10. 



    
	
  1. Approbation compte de gestion  2015 BA eau & assainissement
    2. 
	
  2. Approbation compte de gestion 2015 BA forêt
    3. 
	
  3. Approbation compte de gestion 2015 BA lotissement éco  quartier
    4. 
	
  4. Approbation de l 1affectation des résultats 2015 du budget principal
    5. 
	
  5. Approbation de l 1affectation des résultats 2015 du BA parc aquatique
    6. 
	
  6. Approbation de l1affectation des résultats 2015 du BA eau & assainissement
    7. 
	
  7. Approbation de l1affectation des résultats 2015 du BA forêt
    8. 


Subventions

    
	
  1. Approbation et validation des projets présentés pour obtention d1un financement DETR 2016
    2. 



DOMAINES  DE COMPETENCES  PAR THEMES

Voirie

    
	
  1. Dénomination de la voie du lotissement le Domaine  des Courcies
    2. 



AUTRES  DOMAINES  DE COMPETENCES

Tourisme

    
	
  1. Opposition au transfert de la perception de la taxe de séjour- à la  communauté  de  communes MACS
    2. 
	
  2. Avenant n°2 à la convention d1objectifs et de moyens 2014-2016 avec l 'office de tourisme communal
    3. 


Sécurité civile

    
	
  1. Approbation de l 1avenant n°2 à la convention d1adhésion à la cellule PCS du centre de gestion  (mise à jour  PCS et DICRIM)
    2. 



QUESTIONS DIVERSES


COMMUNICATIONS

 

Documents :


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ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 09 FEVRIER 2016 à 19 H 00
DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public & privé

    
	
  1. Désignation d'un adjoint pour signer les actes authentiques en la forme administrative pour le compte de la commune
    2. 


Autres actes de gestion du domaine public

    
	
  1. Autorisation de signature d'un bail emphytéotique administratif pour le parc aquatique Atlantic Park
    2. 


INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE
Fonctionnement des assemblées

    
	
  1. Délégation de compétences du conseil municipal à Monsieur le Maire (droit de préemption urbain)
    2. 


Désignation de représentants

    
	
  1. Etablissement de la liste des commissaires titulaires et suppléants à la commission communale des impôts directs
    2. 


AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
Tourisme

    
	
  1. Demande de classement au titre de station de tourisme
    2. 


QUESTIONS DIVERSES
COMMUNICATIONS

Documents :


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ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MARS 2017 à 19 H 00

 

COMMANDE PUBLIQUE
Groupement de Commandes
151 - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse, la Communauté de communes MACS, des communes du territoires de MACS et des syndicats de coopération intercommunale en vue de la passation de marchés publics ou d’accords-cadres pour la souscription d’abonnements de téléphonie mobile, d’achats de terminaux mobiles et d’accessoires – Désignation du représentant titulaire de la commune et de son suppléant au sein de la commission d’appel d’offres de ce groupement.

DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public
152- Désaffectation et déclassement du domaine public – impasse du Parc
153 - Désaffectation et déclassement du domaine public – rue Maryse Bastié
154 - Lancement de la procédure de déclassement de la voirie du Hall des Sports, en vue de l’extension du bâtiment
155 - Rétrocession du lotissement Domaine de Hountic – lancement de la procédure
156 - Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de mise à disposition des lots 3, 4, 59 de la Copropriété Le Forum
157 - Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de mise à disposition du lot 27 de la Copropriété Le Forum
158 - Approbation du règlement d’intervention lié à l’adoption du PLH
159 - Annulation et remplacement de la délibération n°2016-140, relative à la cession de la parcelle Communale cadastrée AK 43 – Sise 5 Avenue Léon Gambetta
160 - Dénomination d’une voie suite à la division de la parcelle de la SEPP en terrains à bâtir
161 - Convention de servitude de passage ligne HTA sur parc aquatique – parcelle A83 autorisation

FONCTION PUBLIQUE
Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
162 – Création et suppression d’emplois – filière police municipale

Autres catégories de personnel
163- Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2017

FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
164 – Retrait des délibérations n° 143-2016, 144-2016 et 145-2016
165 - Budget principal – adoption du compte administratif 2016
166 – Budget eau-assainissement - adoption du compte administratif 2016
167 – Budget forêt - adoption du compte administratif 2016
168 - Budget centre aquatique - adoption du compte administratif 2016
169 – Budget éco-quartier - adoption du compte administratif 2016
170 - Budget principal – adoption du compte de gestion 2016
171 – Budget eau-assainissement - adoption du compte de gestion 2016
172 – Budget forêt - adoption du compte de gestion 2016
173 - Budget centre aquatique - adoption du compte de gestion 2016
174 - Budget éco-quartier - adoption du compte de gestion 2016
175 - Budget principal – affectation du résultat 2016
176 – Budget eau-assainissement - affectation du résultat 2016
177 – Budget forêt – affectation du résultat 2016
178 – Budget éco-quartier – affectation du résultat 2016
179 – Budget principal – approbation du budget primitif
180 – Budget annexe « forêt » - approbation du budget primitif
181 – Budget principal – mise en place d’autorisations de programme et crédits de paiement
182 - Budget annexe éco-quartier- approbation du budget primitif
183 – Budget annexe eau et assainissement – approbation du budget primitif
184 – Création des budgets annexes eau et assainissement
185 – Financements externes des projets d’investissement – sollicitation des co-financements
186 - Aménagement de la Mairie – financement FIPHFP – convention adhésion mission accessibilité

Fiscalité
187 – Fiscalité directe locale 2017 – approbation des taux des taxes communales

Subventions
188 - Approbation des montants de subventions 2017 aux associations

Divers
189 – Suppression des régies Atlantic Park, Régie Tennis, Club House des Bourdaines, Régie Tennis hall des sports

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
Tourisme
190 – Avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’office de tourisme de Seignosse

 

Documents :


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