ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 AVRIL 2018 à 19 H FINANCES LOCALES Fiscalité 5 – Fiscalité directe locale 2018 – Approbation des taux d’imposition des taxes locales DOMAINE...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 FÉVRIER 2018 À 19h FINANCES LOCALES Subvention 246 – Approbation de la convention municipale d’objectifs et de moyens 2018 – 2020 avec l’office de tourisme de...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 DECEMBRE 2017 à 19 h 00 FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 226 – Budget annexe 2017 éco-quartier – Dissolution 227 – Budget annexe 2017 eau et...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 NOVEMBRE 2017 à 19 h 00 FINANCES LOCALES Délégation de service public 224 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant de prolongation...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 OCTOBRE 2017 à 19 h FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 214 – Budget principal de la commune – Décision Modificative n°1 215 – Budget annexe éco-quartier –...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 SEPTEMBRE 2017 à 19h COMMANDE PUBLIQUE Délégation de Service Public 213 – Attribution du contrat de concession concernant la délégation de service public du...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 juin 2017 à 19 H 00 DOMAINE ET PATRIMOINE Autres actes de gestion du domaine public 194- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 JUIN 2017 COMMANDE PUBLIQUE Délégation de Service Public 192- Attribution du contrat de concession du service public d’assainissement collectif 193- Attribution du contrat...
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 AVRIL 2017 à 19 H 00 Délibération n°191-2017 Objet : Attribution des sous-traités d’exploitation liés l’occupation du domaine maritime concédé Article 1 :...
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MARS 2017 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUE Groupement de Commandes 151 – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune...
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 AVRIL 2018 à 19 H
FINANCES LOCALES
Fiscalité
5 - Fiscalité directe locale 2018 - Approbation des taux d’imposition des taxes locales
DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public
6 - Gestion durable et concertée du milieu littoral domanial - convention cadre pluriannuelle avec l’ONF
7 - Réalisation d’un plateau surélevé sur la RD 89 - autorisation de signer la convention avec la SCCV Les Andréades
8 - Acquisition amiable des lots 24 et 54 de la copropriété du Forum - portage foncier et financier - délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER"
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
9 - Participation communale à la protection sociale des agents de la commune pour la prévoyance - revalorisation.
10 - Création et suppression d’emplois – filière administrative - création d’un poste d’attaché territorial.
Autres catégories de personnel
11 - Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2018
INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE
Exercice des mandats locaux
12 - Indemnités des élus – Modification de l’indice terminal de référence
Intercommunalité
13 - Travaux de réaménagement de l’avenue des Bourdaines – versement d’un fonds de concours communal à la MACS
14 - Création d’un Pôle d’Equilibre Territorial et Rural – Pays ALO - approbation des statuts
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES
FINANCES LOCALESSubvention
246 - Approbation de la convention municipale d’objectifs et de moyens 2018 – 2020 avec l’office de tourisme de Seignosse et de la contribution afférente.
247 - Validation du plan d’actions 2018 de l’Office de Tourisme et fonds dédiés
MARCHÉS PUBLICSDélégation de Service Public
248 - Attribution du contrat de concession concernant la délégation de service public du golf municipal de Seignosse
249 - Attribution des sous-traités d’exploitation liés l’occupation du domaine maritime concédé
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 DECEMBRE 2017 à 19 h 00
FINANCES LOCALESDécisions budgétaires
226 - Budget annexe 2017 éco-quartier - Dissolution
227 - Budget annexe 2017 eau et assainissement - Dissolution
228 - Budget principal 2017 de la commune - Décision Modificative n°2
229 - Budget annexe 2017 assainissement - Décision Modificative n°1
230 - Budget primitif 2018 du budget principal – Approbation
231 - Budget principal 2018 – Mise en place et révision d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) ;
232 - Projets d’investissement communaux – demande de financement externe
233 - Budget primitif 2018 du budget annexe assainissement – Approbation
234 - Budget primitif 2018 du budget annexe eau potable – Approbation
235- Budget primitif 2018 du budget annexe forêt – Approbation
Subvention
236 - Subventions attribuées aux associations
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
237 - RIFSEEP - Modification du dispositif
DOMAINE ET PATRIMOINEAcquisition
238 - Acquisition parcelle orange n°AW 51 – bâtiment d’exploitation
Autres actes de gestion du domaine public
239 - Mise à jour du tableau de la voirie communale
DOMAINE DE COMPETENCESEnseignement
240 - Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire - Seignosse Club Ecole
Environnement
241 - Approbation du programme d'assiette de coupes de bois 2018
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEIntercommunalité
242 - SIVOM CÔTE-SUD - Dissolution au 1er janvier 2018
243- SIVOM CÔTE-SUD - Approbation du règlement financier et patrimonial de la dissolution
244 - MACS - Modification des statuts /extension des compétences en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) /reprise des compétences du SIVOM Côte-Sud à compter du 1er janvier 2018
245 - Syndicat Mixte de protection du littoral landais – Modification des statuts et adhésion de nouveaux membres
COMMUNICATIONSQUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 NOVEMBRE 2017 à 19 h 00
FINANCES LOCALES
Délégation de service public
224 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant de prolongation du traité de concession pour la réalisation et la gestion du Golf de Seignosse
Décisions budgétaires
225 - Débat orientation budgétaire
QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 OCTOBRE 2017 à 19 hFINANCES LOCALESDécisions budgétaires
214 - Budget principal de la commune - Décision Modificative n°1
215 - Budget annexe éco-quartier - Décision Modificative n°1
216 - Approbation des nouveaux tarifs 2018 du camping Naturéo
Subvention
217- Subvention exceptionnelle à l’association Forestival pour l’organisation d’une exposition liée à la première guerre mondiale nommée « l’adieu aux larmes »
FONCTION PUBLIQUEPersonnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
218 - Création et suppression de postes suite à réussite concours et examen professionnel
DOMAINE ET PATRIMOINEAutres actes de gestion du domaine public
219- Autorisation donnée à M. Le Maire de signer une promesse de vente avec la société SAGEC, concernant les parcelles cadastrées BI 06, BI 07 et BK 129,
DOMAINE DE COMPÉTENCES
EnvironnementEau et Environnement
220 - Rapport annuel 2016 du délégataire pour la DSP du service public d'assainissement non collectif
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEIntercommunalité
221 - Contribution de MACS à l'établissement public local "Landes Foncier" - Contribution de la commune à MACS - Convention MACS / commune
222 - Approbation du pacte financier et fiscal solidaire de la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud ;
Désignation de représentants
223 - Remplacement d'un délégué au Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises
COMMUNICATIONSQUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 SEPTEMBRE 2017 à 19h
COMMANDE PUBLIQUEDélégation de Service Public213 - Attribution du contrat de concession concernant la délégation de service public du golf municipal de Seignosse
QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 juin 2017 à 19 H 00DOMAINE ET PATRIMOINEAutres actes de gestion du domaine public
194- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public – Hall des Sports
195- Classement dans la voirie communale, des voiries, espaces verts et réseaux divers du lotissement Domaine de Hountic
196-Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec le Conseil Départemental des Landes pour l’aménagement d’un plateau surélevé sur l’avenue du Hall des Sports
197- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de mise à disposition du lot 30 de la Copropriété Le Forum
198- Plan Local D’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes de MACS - Débat sur les Orientations du Projet D’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
FONCTION PUBLIQUEPersonnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
199- Plan de formation du personnel communal : approbation du bilan 2016 et du plan 2017-2018
FINANCES LOCALESDécisions budgétaires
200- Admissions en non-valeur sur le budget principal
201- Approbation du budget primitif 2017 du budget annexe eau potable
202- Approbation du budget primitif 2017 du budget annexe assainissement
203- Approbation de la part communale sur la facturation de l’eau potable et de l’assainissement
Subventions
204- Approbation et validation des programmes d’investissement – demandes de financement externe
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEIntercommunalité
205- Compétence communautaire en matière de zones d’activités économique – Convention de délégation de gestion de l’entretien des zones d’activités transférées à la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud.
206- Compétence en matière de zones d’activité économique – Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens des zones d’activités transférées à la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
207- Compétence en matière de zones d’activité économique – Définition des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers nécessaires à l’exercice de la compétence
208- Fixation du montant des attributions de compensation des communes résultant des transferts de compétences en matière de zones d’activité économique et de promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme
DOMAINES DE COMPETENCESEnvironnement Eau et Assainissement
209- Approbation des règlements de service d’eau potable et d’assainissement
210- Rapport annuel 2016 du délégataire pour la DSP du service public d'assainissement collectif
211- Rapport annuel 2016 du délégataire pour la DSP du service public d'adduction d'eau potable
Patrimoine naturel
212- Modification des conditions d’attribution du bois de chauffage
QUESTIONS DIVERSESCOMMUNICATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 JUIN 2017COMMANDE PUBLIQUEDélégation de Service Public
192- Attribution du contrat de concession du service public d’assainissement collectif
193- Attribution du contrat de concession du service public d’eau potable
QUESTIONS DIVERSES
ORDRE DU JOURCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 AVRIL 2017 à 19 H 00Délibération n°191-2017Objet : Attribution des sous-traités d'exploitation liés l'occupation du domaine maritime concédéArticle 1 : approuve les sous-traités d'exploitation liés à l'occupation du domaine maritime pour les lots 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - 11 - 12 - 13 - 14 - 15 - 16
Article 2 : autorise Monsieur le Maire à signer les sous-traités d'exploitation liés à l'occupation du domaine maritime avec les candidats suivants :
GIFFARD Thierry - 8 rue des Coutiourlious - 40230 ORXLot n°15 PLAGE L'ESTAGNOTS - activité Club de plage
FARGUES Jean-Michel - 64bis avenue des violettes - 40150 HOSSEGOR
Lot n°16 PLAGE L'ESTAGNOT - activité Petite restauration sur place ou à emporter - Buvette
RAVAILHE Philippe - 8 avenue de la Boulie - 40510 SEIGNOSSE
Article 3 : charge Monsieur le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux ainsi qu'à Monsieur le Percepteur et de faire appliquer la présente délibération par les services concernés.
ORDRE DU JOURCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MARS 2017 à 19 H 00COMMANDE PUBLIQUEGroupement de Commandes
151 - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse, la Communauté de communes MACS, des communes du territoires de MACS et des syndicats de coopération intercommunale en vue de la passation de marchés publics ou d’accords-cadres pour la souscription d’abonnements de téléphonie mobile, d’achats de terminaux mobiles et d’accessoires – Désignation du représentant titulaire de la commune et de son suppléant au sein de la commission d’appel d’offres de ce groupement.
DOMAINE ET PATRIMOINEAutres actes de gestion du domaine public
152- Désaffectation et déclassement du domaine public – impasse du Parc
153 - Désaffectation et déclassement du domaine public – rue Maryse Bastié
154 - Lancement de la procédure de déclassement de la voirie du Hall des Sports, en vue de l’extension du bâtiment
155 - Rétrocession du lotissement Domaine de Hountic – lancement de la procédure
156 - Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de mise à disposition des lots 3, 4, 59 de la Copropriété Le Forum
157 - Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de mise à disposition du lot 27 de la Copropriété Le Forum
158 - Approbation du règlement d’intervention lié à l’adoption du PLH
159 - Annulation et remplacement de la délibération n°2016-140, relative à la cession de la parcelle Communale cadastrée AK 43 – Sise 5 Avenue Léon Gambetta
160 - Dénomination d’une voie suite à la division de la parcelle de la SEPP en terrains à bâtir
161 - Convention de servitude de passage ligne HTA sur parc aquatique – parcelle A83 autorisation
FONCTION PUBLIQUEPersonnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
162 – Création et suppression d’emplois – filière police municipale
Autres catégories de personnel
163- Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2017
FINANCES LOCALESDécisions budgétaires
164 – Retrait des délibérations n° 143-2016, 144-2016 et 145-2016
165 - Budget principal – adoption du compte administratif 2016
166 – Budget eau-assainissement - adoption du compte administratif 2016
167 – Budget forêt - adoption du compte administratif 2016
168 - Budget centre aquatique - adoption du compte administratif 2016
169 – Budget éco-quartier - adoption du compte administratif 2016
170 - Budget principal – adoption du compte de gestion 2016
171 – Budget eau-assainissement - adoption du compte de gestion 2016
172 – Budget forêt - adoption du compte de gestion 2016
173 - Budget centre aquatique - adoption du compte de gestion 2016
174 - Budget éco-quartier - adoption du compte de gestion 2016
175 - Budget principal – affectation du résultat 2016
176 – Budget eau-assainissement - affectation du résultat 2016
177 – Budget forêt – affectation du résultat 2016
178 – Budget éco-quartier – affectation du résultat 2016
179 – Budget principal – approbation du budget primitif
180 – Budget annexe « forêt » - approbation du budget primitif
181 – Budget principal – mise en place d’autorisations de programme et crédits de paiement
182 - Budget annexe éco-quartier- approbation du budget primitif
183 – Budget annexe eau et assainissement – approbation du budget primitif
184 – Création des budgets annexes eau et assainissement
185 – Financements externes des projets d’investissement – sollicitation des co-financements
186 - Aménagement de la Mairie – financement FIPHFP – convention adhésion mission accessibilité
Fiscalité
187 – Fiscalité directe locale 2017 – approbation des taux des taxes communales
Subventions
188 - Approbation des montants de subventions 2017 aux associations
Divers
189 – Suppression des régies Atlantic Park, Régie Tennis, Club House des Bourdaines, Régie Tennis hall des sports
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCESTourisme
190 – Avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’office de tourisme de Seignosse
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 AVRIL 2018 à 19 H
FINANCES LOCALES
Fiscalité
5 - Fiscalité directe locale 2018 - Approbation des taux d’imposition des taxes locales
DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public
6 - Gestion durable et concertée du milieu littoral domanial - convention cadre pluriannuelle avec l’ONF
7 - Réalisation d’un plateau surélevé sur la RD 89 - autorisation de signer la convention avec la SCCV Les Andréades
8 - Acquisition amiable des lots 24 et 54 de la copropriété du Forum - portage foncier et financier - délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER"
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
9 - Participation communale à la protection sociale des agents de la commune pour la prévoyance - revalorisation.
10 - Création et suppression d’emplois – filière administrative - création d’un poste d’attaché territorial.
Autres catégories de personnel
11 - Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2018
INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE
Exercice des mandats locaux
12 - Indemnités des élus – Modification de l’indice terminal de référence
Intercommunalité
13 - Travaux de réaménagement de l’avenue des Bourdaines – versement d’un fonds de concours communal à la MACS
14 - Création d’un Pôle d’Equilibre Territorial et Rural – Pays ALO - approbation des statuts
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES
