ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 MARS 2019 à 19H COMMANDE PUBLIQUE 1 – Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan 2 –...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 DECEMBRE 2018 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 71 – Budget 2018 de la Commune – Décision modificative n°2 72 – Budget...
Comme chaque année nous mettons votre dossier de demande de subvention en téléchargement. Votre dossier est à envoyer ou à déposer au plus tard le 20 novembre 2017. Dossier de demande de subvention 2018...
L’inscription sur les listes électorales en vue de voter aux élections européennes du 26 mai est possible jusqu’au 31 mars inclus.À cet effet, une permanence sera assurée en mairie le samedi 30 mars de 10h à 12h.
Toute personne peut également, et jusqu’au 31 mars inclus, déposer une demande d’inscription sur le site internet www.service-public.fr
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ORDRE DU JOUR
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 MARS 2019 à 19H
COMMANDE PUBLIQUE
1 - Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan
2 - Fiscalité directe locale 2018 - Approbation des taux d’imposition des taxes locales
3 - Adhésion au système de certification forestière - PEFC
RESSOURCES HUMAINES
4 - Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2018
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes de gestion du domaine privé
5 - Déclassement du bâtiment du Pouy
6 - Distraction du régime forestier de la parcelle cadastrées section AD n°202 et d’une partie de la parcelle cadastrée section AD n°203
7 - Désaffectation, déclassement et aliénation d’une partie du domaine public – avenue des lacs
8 - Délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" pour assurer le portage foncier et financier dans le cadre de l’acquisition amiable du lot 54 de la copropriété du Forum
9 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BE n°16 en vue de l’aménagement du « point Nature » de l’Etang Blanc
10 - Convention pour réalisation de la piste cyclable sur les parcelles cadastrées AL 234 et AM 75
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
11 – SMGBL - Modification statuts
12- Approbation de la motion du 13 novembre 2018 du Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises, demandant le maintien du détachement des Nageurs Sauveteurs CRS sur le littoral landais
13 - Groupement achat groupé d'énergies - Accord-cadre 2020 à 2022 - Électricité et Gaz Naturel - Adhésion et Candidature aux marchés
14 - VOIRIE - PPI 2015-2020 – Travaux de réaménagement des rues Léon Blum et Marcel Cerdan à Seignosse – Versement du fonds de concours communalAUTRES DOMAINES DE COMPETENCE
Tourisme
15- Approbation de la demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme en première catégorie
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSESDocuments :
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 DECEMBRE 2018 à 19 H
FINANCES LOCALESDécisions budgétaires
71 - Budget 2018 de la Commune - Décision modificative n°2
72 - Budget 2018 Assainissement - Décision modificative n°1
73 - Budget 2018 Forêt - Décision modificative n°1
74 - Budget 2018 Eau - Décision modificative n°1
75 - Budget primitif 2019 - Commune
76 - Budget primitif 2019 - Assainissement
77 - Budget primitif 2019 - Eau
78 - Budget primitif 2019 - Forêt
Subventions
79 - Approbation des montants des subventions aux associations 2019 80 - Approbation programme coupe de bois 2019
COMMANDE PUBLIQUEDélégations de service public
81 - Approbation grille tarifaire camping NATUREO 2019
82 - Approbation subdélégation activité restaurant-bar NATUREO – BOISSON Philippe
83 - Rapport annuel d’activité 2017 du service électricité
84 - Rapport annuel d’activité 2017 du délégataire du service de l’eau potable et de l’assainissement collectif85 - Rapport annuel d’activité 2017 du service de l’assainissement non collectif
86 - Rapport annuel d’activité 2017 du camping Naturéo
DOMAINE ET PATRIMOINEActes de gestion du domaine privé
87 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AK n°21 pour l’aménagement d’un cheminement piéton88 - Convention de mise à disposition des lots 24 et 19.
Actes de gestion du domaine public
89 - Désaffectation et déclassement avenue de l'orée
90 - Désaffectation et déclassement avenue des bourdaines
FONCTION PUBLIQUEPersonnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
91 - Médiation préalable – adhésion à la convention avec le CDG40
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEIntercommunalité
92 - Délibération EPFL - Contribution de MACS À L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL « LANDES FONCIER » - contribution de la commune à MACS – convention MACS/COMMUNES
93 - Délibération GEMAPI - Révision du montant des Attributions de Compensations des communes résultant du transfert de compétences en matière de GESTION MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INNONDATIONS (GEMAPI)
94 - Compétence eau et assainissement – refus du transfert de compétences à la Communauté de communes MACS
COMMUNICATIONS QUESTIONS DIVERSES