ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 MARS 2019 à 19H COMMANDE PUBLIQUE 1 – Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan 2 –...
Les services de la Mairie en ligne Dans le cadre de sa stratégie relationnelle dont l’objectif est d’améliorer la satisfaction des usagers, la commune lance « Seignosse en ligne », nouveau portail internet qui...
Le prochain conseil municipal se réunira à l’Hôtel de ville le mardi 27 novembre 2018 à 19h. – – – CONSEIL MUNICIPAL Ordre du jour FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 69 – Débat d’orientation...
Le prochain conseil municipal se réunira à l’Hôtel de ville le mardi 16 octobre à 19h. ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 16 OCTOBRE 2018 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions...
Pour échanger sur tous les sujets qui touchent à votre vie quotidienne à Seignosse, M. le Maire et son équipe vous proposent de venir aux dates suivantes : ...
Le prochain conseil municipal se réunira à l’Hôtel de ville le mardi 25 septembre à 19h. ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 SEPTEMBRE 2018 à 19 H MARCHES PUBLICS...
Vous souhaitez en savoir plus sur le projet de gestion des inondations ou le nouveau projet touristique aux Estagnots ? Venez à la rencontre de Lionel Camblanne, Maire de Seignosse, et de son équipe...
Le prochain conseil municipal se réunira à l’Hôtel de ville le mardi 5 juin à 19h. ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 JUIN 2018 à 19 H FINANCES LOCALES...
Pour échanger sur tous les sujets qui touchent à votre vie quotidienne à Seignosse, M. le Maire et son équipe vous proposent de venir aux dates suivantes : ...
COMMANDE PUBLIQUE
1 - Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan
2 - Fiscalité directe locale 2018 - Approbation des taux d’imposition des taxes locales
3 - Adhésion au système de certification forestière - PEFC
RESSOURCES HUMAINES
4 - Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2018
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes de gestion du domaine privé
5 - Déclassement du bâtiment du Pouy
6 - Distraction du régime forestier de la parcelle cadastrées section AD n°202 et d’une partie de la parcelle cadastrée section AD n°203
7 - Désaffectation, déclassement et aliénation d’une partie du domaine public – avenue des lacs
8 - Délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" pour assurer le portage foncier et financier dans le cadre de l’acquisition amiable du lot 54 de la copropriété du Forum
9 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BE n°16 en vue de l’aménagement du « point Nature » de l’Etang Blanc
10 - Convention pour réalisation de la piste cyclable sur les parcelles cadastrées AL 234 et AM 75
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
11 – SMGBL - Modification statuts
12- Approbation de la motion du 13 novembre 2018 du Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises, demandant le maintien du détachement des Nageurs Sauveteurs CRS sur le littoral landais
13 - Groupement achat groupé d'énergies - Accord-cadre 2020 à 2022 - Électricité et Gaz Naturel - Adhésion et Candidature aux marchés
14 - VOIRIE - PPI 2015-2020 – Travaux de réaménagement des rues Léon Blum et Marcel Cerdan à Seignosse – Versement du fonds de concours communalAUTRES DOMAINES DE COMPETENCE
Tourisme
15- Approbation de la demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme en première catégorie
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSESDocuments :
Dans le cadre de sa stratégie relationnelle dont l’objectif est d’améliorer la satisfaction des usagers, la commune lance « Seignosse en ligne », nouveau portail internet qui permet à tous les Seignossais de disposer d’un espace personnel afin d’effectuer l’ensemble de leurs démarches et de suivre tous leurs échanges avec la Mairie.
Découvrez les démarches accessibles sur le portail
Portes ouvertes Seignosse en ligne du 10 au 14 décembre à l'accueil de la Mairie
La commune vous propose une semaine portes ouvertes Seignosse en ligne. Cette semaine a pour objectif de renseigner et initier les Seignossais au nouvel outil mis en place par la commune.
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Le prochain conseil municipal se réunira à l'Hôtel de ville le mardi 27 novembre 2018 à 19h.
- - -
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
69 - Débat d’orientation budgétaire
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
70 - Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable du PLUi
QUESTIONS DIVERSESDocuments :
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Le prochain conseil municipal se réunira à l'Hôtel de ville le mardi 16 octobre à 19h.
ORDRE DU JOUR
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 16 OCTOBRE 2018 à 19 H
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
55- Décision modificative N°1 budget principal
56- Admission en non valeur
COMMANDE PUBLIQUE
57- Vente d’une chargeuse pelleteuse
DELEGATION SERVICE PUBLIC
58- Micro-crèche Ilot Câlins - Modification des indices permettant la révision de la participation de la commune
DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public
59- Désaffectation et déclassement du domaine public - avenue Pley
60- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public - avenue des Baïnes ;
61- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public – avenue Chambrelent ;
62- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public – hameau du Sporting
63- Dénomination de voirie – Quartier du Bourg
Actes de gestion du domaine privé
64- Autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’acte notarié de cession de foncier avec M. Bonnaud ;
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
65- Astreintes d’exploitation- service techniqueINSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
66- Convention tripartite de participation financière pour réalisation de logements locatifs sociaux concernant le programme Seignosse Osmondes ;
67- Convention de Co-Maitrise d’ouvrage avec l’ONF concernant le plan-plage du Penon ;
68- Avenant à la Convention avec l’ADERA pour la gestion administrative et financière du projet d’acquisition de postes de secours modulaires.COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSESDocuments :
Pour échanger sur tous les sujets qui touchent à votre vie quotidienne dans votre quartier à Seignosse,
le Maire, Lionel Camblanne et son équipe vous donnent rendez-vous aux dates suivantes :
Vendredi 12 octobre / Quartier Seignosse Bourg Centre (3) – 19h – Salle André VidalVendredi 19 octobre / Quartier Seignosse Océan (1) – 19h – Salle des BourdainesMardi 23 octobre / Quartier Seignosse Bourg - Nord (2) – 19h – Salle André Vidal
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ORDRE DU JOUR
- - -
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 SEPTEMBRE 2018 à 19 H
MARCHES PUBLICS
Délégation de Service Public51 - Attribution du contrat de concession concernant la délégation de service public de la gestion, animation et promotion de la salle des Bourdaines à Seignosse
52 -Avenant N°1 au contrat de concession du service public d’assainissement collectif
53 - Avenant N°1 au contrat de concession du service public d’eau potable
54 - Rapport annuel 2017 des délégations de service public de concession du domaine public maritime
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES
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Vous souhaitez en savoir plus sur le projet de gestion des inondations ou le nouveau projet touristique aux Estagnots ?
Venez à la rencontre de Lionel Camblanne, Maire de Seignosse, et de son équipe lors de la réunion publique vendredi 7 septembre 19h, à la salle des Bourdaines.
---
Nous mettons à disposition les documents présentés lors de cette réunion publique.
Retrouvez les documents en PDF :
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ORDRE DU JOUR
- - -
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 JUIN 2018 à 19 H
FINANCES LOCALES Décisions budgétaires
15) Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2017
16) Budget annexe Eco-quartier - adoption du compte administratif 2017
17) Budget annexe forêts - adoption du compte administratif 2017
18) Budget annexe eau et assainissement - adoption du compte administratif 2017
19) Budget annexe Eau Potable - adoption du compte administratif 2017
20) Budget annexe Assainissement - adoption du compte administratif 2017
21) Budget principal Commune – adoption du compte de gestion 2017
22) Budget annexe Eco-quartier - adoption du compte de gestion 2017
23) Budget annexe forêts - adoption du compte de gestion 2017
24) Budget annexe eau et assainissement - adoption du compte de gestion 2017
25) Budget annexe Eau Potable : adoption du compte de gestion 2017
26) Budget annexe Assainissement - adoption du compte de gestion 2017
27) Budget principal Commune – affectation du résultat 2017
28) Budget annexe forêts – affectation du résultat 2017
29) Budget annexe Eau Potable - affectation du résultat 2017
30) Budget annexe Assainissement - affectation du résultat 2017
31) Budget principal Commune – adoption du budget supplémentaire
32) Budget annexe forêts - adoption du budget supplémentaire
33) Budget annexe Eau Potable - adoption du budget supplémentaire
34) Budget annexe Assainissement - adoption du budget supplémentaire
35) Changement d’usage, mise en place de la procédure d’enregistrement et détermination des nouveaux tarifs
de la taxe de séjour
36) Subventions exceptionnelles aux associations
37) Approbation de la participation en nature pour le Little festival
COMMANDE PUBLIQUE
38) Adhésion au groupement de commandes « gestion technique des ERP » du CDG 40
39) Délégation de service public pour la gestion, animation et promotion de la salle de spectacle des
bourdaines : Approbation du mode de gestion du service public
DOMAINE ET PATRIMOINEAutres actes de gestion du domaine public
40) Autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’acte d’acquisition des lots 11 et 14 de la copropriété duForum
41) Délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" pour assurer le portage foncier et financier dans le cadre de l’acquisition amiable du lot 19 de la copropriété du Forum
42) Déclassement d’une partie du domaine public communal – hameau du Sporting
43) Déclassement d’une partie du domaine public communal – avenue Chambrelent
44) Déclassement d’une partie du domaine public communal – avenue des Baïnes
Actes de gestion du domaine privé
45) Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention d’occupation de terrain avec l’ONF
46) Autorisation donnée à M. Le Maire de signer un acte d’échange de terrains pour l’extension de la piste
cyclable entre Seignosse Bourg et Soorts-Hossegor
FONCTION PUBLIQUEPersonnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
47) Elections professionnelles – fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
Autres catégories de personnel
48) Volontaires en Service civique – recrutements de 2 volontaires
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
49) Attribution de compensation liée à la reprise des compétences du SIVOM Côte-Sud
50) Adhésion à l’association Landes 2024 des JO
COMMUNICATIONSQUESTIONS DIVERSES
Documents :
Télécharger l'ordre du jour
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Réunions de quartiers
Pour échanger sur tous les sujets qui touchent à votre vie quotidienne dans votre quartier à Seignosse, le Maire,
Lionel Camblanne, et son équipe vous proposent de vous rencontrer aux dates suivantes :
Mardi 24 avril / Quartier Seignosse Bourg Centre (3) – 19h – Salle André VidalVendredi 27 avril / Quartier Seignosse Bourg Nord (2) – 19h – Hall des sports, salle de l'étage.
Vendredi 4 mai / Quartier Seignosse Océan (1) – 19h – Salle des Bourdaines
En 2018, entre le 20 avril et le 26 mai, le Maire, Lionel Camblanne, et son équipe vous rendront visite directement dans vos quartiers.
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ORDRE DU JOUR
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 MARS 2019 à 19H
COMMANDE PUBLIQUE
1 - Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan
2 - Fiscalité directe locale 2018 - Approbation des taux d’imposition des taxes locales
3 - Adhésion au système de certification forestière - PEFC
RESSOURCES HUMAINES
4 - Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2018
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes de gestion du domaine privé
5 - Déclassement du bâtiment du Pouy
6 - Distraction du régime forestier de la parcelle cadastrées section AD n°202 et d’une partie de la parcelle cadastrée section AD n°203
7 - Désaffectation, déclassement et aliénation d’une partie du domaine public – avenue des lacs
8 - Délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" pour assurer le portage foncier et financier dans le cadre de l’acquisition amiable du lot 54 de la copropriété du Forum
9 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BE n°16 en vue de l’aménagement du « point Nature » de l’Etang Blanc
10 - Convention pour réalisation de la piste cyclable sur les parcelles cadastrées AL 234 et AM 75
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
11 – SMGBL - Modification statuts
12- Approbation de la motion du 13 novembre 2018 du Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises, demandant le maintien du détachement des Nageurs Sauveteurs CRS sur le littoral landais
13 - Groupement achat groupé d'énergies - Accord-cadre 2020 à 2022 - Électricité et Gaz Naturel - Adhésion et Candidature aux marchés
14 - VOIRIE - PPI 2015-2020 – Travaux de réaménagement des rues Léon Blum et Marcel Cerdan à Seignosse – Versement du fonds de concours communalAUTRES DOMAINES DE COMPETENCE
Tourisme
15- Approbation de la demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme en première catégorie
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSESDocuments :