Séances du conseil
Vous trouverez sur cette page la liste des compte-rendus des conseils municipaux des derniers mois.
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Séances
Conseil municipal du 12 mars 2019
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 MARS 2019 à 19H COMMANDE PUBLIQUE 1 – Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan 2 – Fiscalité directe...
Conseil municipal du 11 décembre 2018
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 DECEMBRE 2018 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 71 – Budget 2018 de la Commune – Décision modificative n°2 72 – Budget...
Conseil municipal du 27 novembre 2018
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 NOVEMBRE 2018 à 19 H 00 FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 69 – Débat d’orientation budgétaire INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 70...
Conseil municipal du 16 octobre 2018
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 16 OCTOBRE 2018 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 55- Décision modificative N°1 budget principal 56- Admission en non valeur COMMANDE PUBLIQUE 57-...
Conseil municipal du 25 septembre 2018
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 SEPTEMBRE 2018 à 19 H MARCHES PUBLICS Délégation de Service Public 51 – Attribution du contrat de concession concernant la délégation de service...
Conseil municipal du 5 juin 2018
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 JUIN 2018 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 15) Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2017 16) Budget annexe...
Conseil municipal du 3 avril 2018
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 AVRIL 2018 à 19 H FINANCES LOCALES Fiscalité 5 – Fiscalité directe locale 2018 – Approbation des taux d’imposition des taxes locales DOMAINE...
Conseil municipal du 27 février 2018
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 FÉVRIER 2018 À 19h FINANCES LOCALES Subvention 246 – Approbation de la convention municipale d’objectifs et de moyens 2018 – 2020 avec l’office de tourisme de...
Conseil municipal du 12 décembre 2017
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 DECEMBRE 2017 à 19 h 00 FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 226 – Budget annexe 2017 éco-quartier – Dissolution 227 – Budget annexe 2017 eau et...
Conseil municipal du 14 novembre 2017
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 NOVEMBRE 2017 à 19 h 00 FINANCES LOCALES Délégation de service public 224 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant de prolongation...
Conseil municipal du 17 octobre 2017
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 OCTOBRE 2017 à 19 h FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 214 – Budget principal de la commune – Décision Modificative n°1 215 – Budget annexe éco-quartier –...
Conseil municipal du 19 septembre 2017
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 SEPTEMBRE 2017 à 19h COMMANDE PUBLIQUE Délégation de Service Public 213 – Attribution du contrat de concession concernant la délégation de service public du...
Conseil municipal du 20 juin 2017
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 juin 2017 à 19 H 00 DOMAINE ET PATRIMOINE Autres actes de gestion du domaine public 194- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine...
Conseil municipal du 6 juin 2017
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 JUIN 2017 COMMANDE PUBLIQUE Délégation de Service Public 192- Attribution du contrat de concession du service public d’assainissement collectif 193- Attribution du contrat...
Conseil municipal du 18 avril 2017
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 AVRIL 2017 à 19 H 00 Délibération n°191-2017 Objet : Attribution des sous-traités d’exploitation liés l’occupation du domaine maritime concédé Article 1 :...
Conseil municipal du 28 mars 2017
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MARS 2017 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUE Groupement de Commandes 151 – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune...
Conseil municipal du 14 février 2017
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 FEVRIER 2017 à 19H00 COMMANDE PUBLIQUE Délégation de Service Public 150- Attribution du contrat d’affermage en vue de l’exploitation de la micro-crèche...
Conseil municipal du 29 décembre 2016
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 DECEMBRE 2016 à 12 H 30 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 150 – Exercice de compétence promotion du tourisme, pour les stations...
Conseil municipal du 20 décembre 2016
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 DECEMBRE 2016 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUE Marchés publics 138 – Adhésion groupement de commande du CDG 40 dans le cadre...
Conseil municipal du 25 octobre 2016
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 25 OCTOBRE 2016 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUE Marchés publics Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse et la communauté de communes...
ORDRE DU JOUR
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 DECEMBRE 2018 à 19 H
FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 71 - Budget 2018 de la Commune - Décision modificative n°2 72 - Budget 2018 Assainissement - Décision modificative n°1 73 - Budget 2018 Forêt - Décision modificative n°1 74 - Budget 2018 Eau - Décision modificative n°1 75 - Budget primitif 2019 - Commune 76 - Budget primitif 2019 - Assainissement 77 - Budget primitif 2019 - Eau 78 - Budget primitif 2019 - Forêt Subventions 79 - Approbation des montants des subventions aux associations 2019 80 - Approbation programme coupe de bois 2019 COMMANDE PUBLIQUE Délégations de service public 81 - Approbation grille tarifaire camping NATUREO 2019 82 - Approbation subdélégation activité restaurant-bar NATUREO – BOISSON Philippe 83 - Rapport annuel d’activité 2017 du service électricité 84 - Rapport annuel d’activité 2017 du délégataire du service de l’eau potable et de l’assainissement collectif85 - Rapport annuel d’activité 2017 du service de l’assainissement non collectif 86 - Rapport annuel d’activité 2017 du camping Naturéo DOMAINE ET PATRIMOINE Actes de gestion du domaine privé 87 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AK n°21 pour l’aménagement d’un cheminement piéton88 - Convention de mise à disposition des lots 24 et 19. Actes de gestion du domaine public 89 - Désaffectation et déclassement avenue de l'orée 90 - Désaffectation et déclassement avenue des bourdaines FONCTION PUBLIQUE Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T 91 - Médiation préalable – adhésion à la convention avec le CDG40 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 92 - Délibération EPFL - Contribution de MACS À L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL « LANDES FONCIER » - contribution de la commune à MACS – convention MACS/COMMUNES 93 - Délibération GEMAPI - Révision du montant des Attributions de Compensations des communes résultant du transfert de compétences en matière de GESTION MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INNONDATIONS (GEMAPI) 94 - Compétence eau et assainissement – refus du transfert de compétences à la Communauté de communes MACS COMMUNICATIONS QUESTIONS DIVERSESORDRE DU JOUR
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 NOVEMBRE 2018 à 19 H 00
FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 69 - Débat d’orientation budgétaire INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 70 - Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable du PLUi QUESTIONS DIVERSESDocuments : [post_title] => Conseil municipal du 27 novembre 2018 [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => closed [post_password] => [post_name] => conseil-municipal-novembre-2018 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2019-03-19 13:58:25 [post_modified_gmt] => 2019-03-19 12:58:25 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?post_type=post_ministries&p=17828 [menu_order] => 0 [post_type] => post_ministries [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [3] => WP_Post Object ( [ID] => 17756 [post_author] => 5 [post_date] => 2018-10-09 17:19:51 [post_date_gmt] => 2018-10-09 16:19:51 [post_content] =>
ORDRE DU JOUR
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 16 OCTOBRE 2018 à 19 H
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
55- Décision modificative N°1 budget principal
56- Admission en non valeur
COMMANDE PUBLIQUE
57- Vente d’une chargeuse pelleteuse
DELEGATION SERVICE PUBLIC
58- Micro-crèche Ilot Câlins - Modification des indices permettant la révision de la participation de la commune
DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public
59- Désaffectation et déclassement du domaine public - avenue Pley
60- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public - avenue des Baïnes ;
61- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public – avenue Chambrelent ;
62- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public – hameau du Sporting
63- Dénomination de voirie – Quartier du Bourg
Actes de gestion du domaine privé
64- Autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’acte notarié de cession de foncier avec M. Bonnaud ;
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
65- Astreintes d’exploitation- service technique
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
66- Convention tripartite de participation financière pour réalisation de logements locatifs sociaux concernant le programme Seignosse Osmondes ;
67- Convention de Co-Maitrise d’ouvrage avec l’ONF concernant le plan-plage du Penon ;
68- Avenant à la Convention avec l’ADERA pour la gestion administrative et financière du projet d’acquisition de postes de secours modulaires.
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES
Documents :
Documents :
ORDRE DU JOUR
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 SEPTEMBRE 2018 à 19 H
MARCHES PUBLICS
Délégation de Service Public
51 - Attribution du contrat de concession concernant la délégation de service public de la gestion, animation et promotion de la salle des Bourdaines à Seignosse
52 -Avenant N°1 au contrat de concession du service public d’assainissement collectif
53 - Avenant N°1 au contrat de concession du service public d’eau potable
54 - Rapport annuel 2017 des délégations de service public de concession du domaine public maritime
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES
Documents :
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 JUIN 2018 à 19 H
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
15) Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2017
16) Budget annexe Eco-quartier - adoption du compte administratif 2017
17) Budget annexe forêts - adoption du compte administratif 2017
18) Budget annexe eau et assainissement - adoption du compte administratif 2017
19) Budget annexe Eau Potable - adoption du compte administratif 2017
20) Budget annexe Assainissement - adoption du compte administratif 2017
21) Budget principal Commune – adoption du compte de gestion 2017
22) Budget annexe Eco-quartier - adoption du compte de gestion 2017
23) Budget annexe forêts - adoption du compte de gestion 2017
24) Budget annexe eau et assainissement - adoption du compte de gestion 2017
25) Budget annexe Eau Potable : adoption du compte de gestion 2017
26) Budget annexe Assainissement - adoption du compte de gestion 2017
27) Budget principal Commune – affectation du résultat 2017
28) Budget annexe forêts – affectation du résultat 2017
29) Budget annexe Eau Potable - affectation du résultat 2017
30) Budget annexe Assainissement - affectation du résultat 2017
31) Budget principal Commune – adoption du budget supplémentaire
32) Budget annexe forêts - adoption du budget supplémentaire
33) Budget annexe Eau Potable - adoption du budget supplémentaire
34) Budget annexe Assainissement - adoption du budget supplémentaire
35) Changement d’usage, mise en place de la procédure d’enregistrement et détermination des nouveaux tarifs
de la taxe de séjour
36) Subventions exceptionnelles aux associations
37) Approbation de la participation en nature pour le Little festival
COMMANDE PUBLIQUE
38) Adhésion au groupement de commandes « gestion technique des ERP » du CDG 40
39) Délégation de service public pour la gestion, animation et promotion de la salle de spectacle des
bourdaines : Approbation du mode de gestion du service public
DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public
40) Autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’acte d’acquisition des lots 11 et 14 de la copropriété duForum
41) Délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" pour assurer le portage foncier et financier dans le cadre de l’acquisition amiable du lot 19 de la copropriété du Forum
42) Déclassement d’une partie du domaine public communal – hameau du Sporting
43) Déclassement d’une partie du domaine public communal – avenue Chambrelent
44) Déclassement d’une partie du domaine public communal – avenue des Baïnes
Actes de gestion du domaine privé
45) Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention d’occupation de terrain avec l’ONF
46) Autorisation donnée à M. Le Maire de signer un acte d’échange de terrains pour l’extension de la piste
cyclable entre Seignosse Bourg et Soorts-Hossegor
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
47) Elections professionnelles – fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
Autres catégories de personnel
48) Volontaires en Service civique – recrutements de 2 volontaires
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
49) Attribution de compensation liée à la reprise des compétences du SIVOM Côte-Sud
50) Adhésion à l’association Landes 2024 des JO
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES
Documents :
- Télécharger l'ordre du jour
- Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal
- Télécharger le Procès-verbal du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
- - - CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 AVRIL 2018 à 19 H
FINANCES LOCALES Fiscalité 5 - Fiscalité directe locale 2018 - Approbation des taux d’imposition des taxes locales DOMAINE ET PATRIMOINE Autres actes de gestion du domaine public 6 - Gestion durable et concertée du milieu littoral domanial - convention cadre pluriannuelle avec l’ONF 7 - Réalisation d’un plateau surélevé sur la RD 89 - autorisation de signer la convention avec la SCCV Les Andréades 8 - Acquisition amiable des lots 24 et 54 de la copropriété du Forum - portage foncier et financier - délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" FONCTION PUBLIQUE Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T 9 - Participation communale à la protection sociale des agents de la commune pour la prévoyance - revalorisation. 10 - Création et suppression d’emplois – filière administrative - création d’un poste d’attaché territorial. Autres catégories de personnel 11 - Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2018 INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE Exercice des mandats locaux 12 - Indemnités des élus – Modification de l’indice terminal de référence Intercommunalité 13 - Travaux de réaménagement de l’avenue des Bourdaines – versement d’un fonds de concours communal à la MACS 14 - Création d’un Pôle d’Equilibre Territorial et Rural – Pays ALO - approbation des statuts COMMUNICATIONS QUESTIONS DIVERSESDocuments :
[post_title] => Conseil municipal du 3 avril 2018 [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => closed [post_password] => [post_name] => conseil-municipal-avril-2018 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2018-06-14 12:20:43 [post_modified_gmt] => 2018-06-14 11:20:43 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?post_type=post_ministries&p=16489 [menu_order] => 0 [post_type] => post_ministries [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [7] => WP_Post Object ( [ID] => 16378 [post_author] => 5 [post_date] => 2018-02-09 12:13:17 [post_date_gmt] => 2018-02-09 11:13:17 [post_content] =>ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 FÉVRIER 2018 À 19h
FINANCES LOCALES Subvention 246 - Approbation de la convention municipale d’objectifs et de moyens 2018 – 2020 avec l’office de tourisme de Seignosse et de la contribution afférente. 247 - Validation du plan d’actions 2018 de l’Office de Tourisme et fonds dédiés MARCHÉS PUBLICS Délégation de Service Public 248 - Attribution du contrat de concession concernant la délégation de service public du golf municipal de Seignosse 249 - Attribution des sous-traités d’exploitation liés l’occupation du domaine maritime concédé COMMUNICATIONS QUESTIONS DIVERSESDocuments :
[post_title] => Conseil municipal du 27 février 2018 [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => closed [post_password] => [post_name] => conseil-municipal-fevrier-2018 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2018-04-06 08:55:39 [post_modified_gmt] => 2018-04-06 07:55:39 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?post_type=post_ministries&p=16378 [menu_order] => 0 [post_type] => post_ministries [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [8] => WP_Post Object ( [ID] => 16182 [post_author] => 5 [post_date] => 2017-12-05 17:45:11 [post_date_gmt] => 2017-12-05 16:45:11 [post_content] =>ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 DECEMBRE 2017 à 19 h 00
FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 226 - Budget annexe 2017 éco-quartier - Dissolution 227 - Budget annexe 2017 eau et assainissement - Dissolution 228 - Budget principal 2017 de la commune - Décision Modificative n°2 229 - Budget annexe 2017 assainissement - Décision Modificative n°1 230 - Budget primitif 2018 du budget principal – Approbation 231 - Budget principal 2018 – Mise en place et révision d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) ; 232 - Projets d’investissement communaux – demande de financement externe 233 - Budget primitif 2018 du budget annexe assainissement – Approbation 234 - Budget primitif 2018 du budget annexe eau potable – Approbation 235- Budget primitif 2018 du budget annexe forêt – Approbation Subvention 236 - Subventions attribuées aux associations FONCTION PUBLIQUE Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T 237 - RIFSEEP - Modification du dispositif DOMAINE ET PATRIMOINE Acquisition 238 - Acquisition parcelle orange n°AW 51 – bâtiment d’exploitation Autres actes de gestion du domaine public 239 - Mise à jour du tableau de la voirie communale DOMAINE DE COMPETENCES Enseignement 240 - Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire - Seignosse Club Ecole Environnement 241 - Approbation du programme d'assiette de coupes de bois 2018 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 242 - SIVOM CÔTE-SUD - Dissolution au 1er janvier 2018 243- SIVOM CÔTE-SUD - Approbation du règlement financier et patrimonial de la dissolution 244 - MACS - Modification des statuts /extension des compétences en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) /reprise des compétences du SIVOM Côte-Sud à compter du 1er janvier 2018 245 - Syndicat Mixte de protection du littoral landais – Modification des statuts et adhésion de nouveaux membres COMMUNICATIONS QUESTIONS DIVERSESDocuments :
Budgets 2018 : [post_title] => Conseil municipal du 12 décembre 2017 [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => closed [post_password] => [post_name] => conseil-municipal-decembre-2017 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2018-04-06 08:56:12 [post_modified_gmt] => 2018-04-06 07:56:12 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?post_type=post_ministries&p=16182 [menu_order] => 0 [post_type] => post_ministries [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [9] => WP_Post Object ( [ID] => 16108 [post_author] => 5 [post_date] => 2017-11-08 10:17:25 [post_date_gmt] => 2017-11-08 09:17:25 [post_content] =>ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 NOVEMBRE 2017 à 19 h 00
FINANCES LOCALES Délégation de service public 224 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant de prolongation du traité de concession pour la réalisation et la gestion du Golf de Seignosse
Décisions budgétaires
225 - Débat orientation budgétaire
QUESTIONS DIVERSES
Documents :
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 OCTOBRE 2017 à 19 h FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 214 - Budget principal de la commune - Décision Modificative n°1 215 - Budget annexe éco-quartier - Décision Modificative n°1 216 - Approbation des nouveaux tarifs 2018 du camping Naturéo Subvention 217- Subvention exceptionnelle à l’association Forestival pour l’organisation d’une exposition liée à la première guerre mondiale nommée « l’adieu aux larmes » FONCTION PUBLIQUE Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T 218 - Création et suppression de postes suite à réussite concours et examen professionnel DOMAINE ET PATRIMOINE Autres actes de gestion du domaine public 219- Autorisation donnée à M. Le Maire de signer une promesse de vente avec la société SAGEC, concernant les parcelles cadastrées BI 06, BI 07 et BK 129, DOMAINE DE COMPÉTENCES Environnement Eau et Environnement 220 - Rapport annuel 2016 du délégataire pour la DSP du service public d'assainissement non collectif INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 221 - Contribution de MACS à l'établissement public local "Landes Foncier" - Contribution de la commune à MACS - Convention MACS / commune 222 - Approbation du pacte financier et fiscal solidaire de la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud ; Désignation de représentants 223 - Remplacement d'un délégué au Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises COMMUNICATIONS QUESTIONS DIVERSESDocuments :
[post_title] => Conseil municipal du 17 octobre 2017 [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => closed [post_password] => [post_name] => conseil-municipal-octobre-2017 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2017-11-08 10:45:30 [post_modified_gmt] => 2017-11-08 09:45:30 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?post_type=post_ministries&p=16019 [menu_order] => 0 [post_type] => post_ministries [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [11] => WP_Post Object ( [ID] => 15827 [post_author] => 5 [post_date] => 2017-09-13 15:51:43 [post_date_gmt] => 2017-09-13 14:51:43 [post_content] =>ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 SEPTEMBRE 2017 à 19h COMMANDE PUBLIQUE Délégation de Service Public 213 - Attribution du contrat de concession concernant la délégation de service public du golf municipal de Seignosse QUESTIONS DIVERSESDocuments :
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 juin 2017 à 19 H 00 DOMAINE ET PATRIMOINE Autres actes de gestion du domaine public 194- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public – Hall des Sports 195- Classement dans la voirie communale, des voiries, espaces verts et réseaux divers du lotissement Domaine de Hountic 196-Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec le Conseil Départemental des Landes pour l’aménagement d’un plateau surélevé sur l’avenue du Hall des Sports 197- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de mise à disposition du lot 30 de la Copropriété Le Forum 198- Plan Local D’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes de MACS - Débat sur les Orientations du Projet D’Aménagement et de Développement Durables (PADD) FONCTION PUBLIQUE Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T. 199- Plan de formation du personnel communal : approbation du bilan 2016 et du plan 2017-2018 FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 200- Admissions en non-valeur sur le budget principal 201- Approbation du budget primitif 2017 du budget annexe eau potable 202- Approbation du budget primitif 2017 du budget annexe assainissement 203- Approbation de la part communale sur la facturation de l’eau potable et de l’assainissement Subventions 204- Approbation et validation des programmes d’investissement – demandes de financement externe INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 205- Compétence communautaire en matière de zones d’activités économique – Convention de délégation de gestion de l’entretien des zones d’activités transférées à la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud. 206- Compétence en matière de zones d’activité économique – Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens des zones d’activités transférées à la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud 207- Compétence en matière de zones d’activité économique – Définition des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers nécessaires à l’exercice de la compétence 208- Fixation du montant des attributions de compensation des communes résultant des transferts de compétences en matière de zones d’activité économique et de promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme DOMAINES DE COMPETENCES Environnement Eau et Assainissement 209- Approbation des règlements de service d’eau potable et d’assainissement 210- Rapport annuel 2016 du délégataire pour la DSP du service public d'assainissement collectif 211- Rapport annuel 2016 du délégataire pour la DSP du service public d'adduction d'eau potable Patrimoine naturel 212- Modification des conditions d’attribution du bois de chauffage QUESTIONS DIVERSES COMMUNICATIONSDocuments :
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 JUIN 2017 COMMANDE PUBLIQUE Délégation de Service Public 192- Attribution du contrat de concession du service public d’assainissement collectif 193- Attribution du contrat de concession du service public d’eau potable QUESTIONS DIVERSESDocuments :
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ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 AVRIL 2017 à 19 H 00 Délibération n°191-2017 Objet : Attribution des sous-traités d'exploitation liés l'occupation du domaine maritime concédé Article 1 : approuve les sous-traités d'exploitation liés à l'occupation du domaine maritime pour les lots 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - 11 - 12 - 13 - 14 - 15 - 16 Article 2 : autorise Monsieur le Maire à signer les sous-traités d'exploitation liés à l'occupation du domaine maritime avec les candidats suivants : GIFFARD Thierry - 8 rue des Coutiourlious - 40230 ORX Lot n°15 PLAGE L'ESTAGNOTS - activité Club de plage FARGUES Jean-Michel - 64bis avenue des violettes - 40150 HOSSEGOR Lot n°16 PLAGE L'ESTAGNOT - activité Petite restauration sur place ou à emporter - Buvette RAVAILHE Philippe - 8 avenue de la Boulie - 40510 SEIGNOSSE Article 3 : charge Monsieur le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux ainsi qu'à Monsieur le Percepteur et de faire appliquer la présente délibération par les services concernés.Documents :
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ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MARS 2017 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUE Groupement de Commandes 151 - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse, la Communauté de communes MACS, des communes du territoires de MACS et des syndicats de coopération intercommunale en vue de la passation de marchés publics ou d’accords-cadres pour la souscription d’abonnements de téléphonie mobile, d’achats de terminaux mobiles et d’accessoires – Désignation du représentant titulaire de la commune et de son suppléant au sein de la commission d’appel d’offres de ce groupement. DOMAINE ET PATRIMOINE Autres actes de gestion du domaine public 152- Désaffectation et déclassement du domaine public – impasse du Parc 153 - Désaffectation et déclassement du domaine public – rue Maryse Bastié 154 - Lancement de la procédure de déclassement de la voirie du Hall des Sports, en vue de l’extension du bâtiment 155 - Rétrocession du lotissement Domaine de Hountic – lancement de la procédure 156 - Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de mise à disposition des lots 3, 4, 59 de la Copropriété Le Forum 157 - Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de mise à disposition du lot 27 de la Copropriété Le Forum 158 - Approbation du règlement d’intervention lié à l’adoption du PLH 159 - Annulation et remplacement de la délibération n°2016-140, relative à la cession de la parcelle Communale cadastrée AK 43 – Sise 5 Avenue Léon Gambetta 160 - Dénomination d’une voie suite à la division de la parcelle de la SEPP en terrains à bâtir 161 - Convention de servitude de passage ligne HTA sur parc aquatique – parcelle A83 autorisation FONCTION PUBLIQUE Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T. 162 – Création et suppression d’emplois – filière police municipale Autres catégories de personnel 163- Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2017 FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 164 – Retrait des délibérations n° 143-2016, 144-2016 et 145-2016 165 - Budget principal – adoption du compte administratif 2016 166 – Budget eau-assainissement - adoption du compte administratif 2016 167 – Budget forêt - adoption du compte administratif 2016 168 - Budget centre aquatique - adoption du compte administratif 2016 169 – Budget éco-quartier - adoption du compte administratif 2016 170 - Budget principal – adoption du compte de gestion 2016 171 – Budget eau-assainissement - adoption du compte de gestion 2016 172 – Budget forêt - adoption du compte de gestion 2016 173 - Budget centre aquatique - adoption du compte de gestion 2016 174 - Budget éco-quartier - adoption du compte de gestion 2016 175 - Budget principal – affectation du résultat 2016 176 – Budget eau-assainissement - affectation du résultat 2016 177 – Budget forêt – affectation du résultat 2016 178 – Budget éco-quartier – affectation du résultat 2016 179 – Budget principal – approbation du budget primitif 180 – Budget annexe « forêt » - approbation du budget primitif 181 – Budget principal – mise en place d’autorisations de programme et crédits de paiement 182 - Budget annexe éco-quartier- approbation du budget primitif 183 – Budget annexe eau et assainissement – approbation du budget primitif 184 – Création des budgets annexes eau et assainissement 185 – Financements externes des projets d’investissement – sollicitation des co-financements 186 - Aménagement de la Mairie – financement FIPHFP – convention adhésion mission accessibilité Fiscalité 187 – Fiscalité directe locale 2017 – approbation des taux des taxes communales Subventions 188 - Approbation des montants de subventions 2017 aux associations Divers 189 – Suppression des régies Atlantic Park, Régie Tennis, Club House des Bourdaines, Régie Tennis hall des sports AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES Tourisme 190 – Avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’office de tourisme de SeignosseDocuments :
[post_title] => Conseil municipal du 28 mars 2017 [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => closed [post_password] => [post_name] => conseil-municipal-mars-2017 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2017-09-26 10:21:55 [post_modified_gmt] => 2017-09-26 09:21:55 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?post_type=post_ministries&p=15233 [menu_order] => 0 [post_type] => post_ministries [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [16] => WP_Post Object ( [ID] => 15354 [post_author] => 5 [post_date] => 2017-02-10 10:16:11 [post_date_gmt] => 2017-02-10 09:16:11 [post_content] => ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 FEVRIER 2017 à 19H00 COMMANDE PUBLIQUE Délégation de Service Public 150- Attribution du contrat d’affermage en vue de l’exploitation de la micro-crèche de la commune. QUESTIONS DIVERSESDocuments :
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ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 DECEMBRE 2016 à 12 H 30 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 150 – Exercice de compétence promotion du tourisme, pour les stations classées de tourisme.Documents :
- Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal
- Télécharger le Procès-verbal du Conseil Municipal (Prochainement)
ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 DECEMBRE 2016 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUE Marchés publics 138 – Adhésion groupement de commande du CDG 40 dans le cadre de l’opération « zéro phyto ». 139 – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse et la Communauté de communes MACS et des communes du territoires de MACS en vue de la passation de marchés publics ou d’accords-cadres pour la réalisation de prestations de contrôles périodiques obligatoires et de maintenances diverses – Désignation du représentant titulaire de la commune et de son suppléant au sein de la commission d’appel d’offres de ce groupement. DOMAINE ET PATRIMOINE Aliénations 140 – Cession de la parcelle Communale cadastrée AK 43 – Sise 5 Avenue Léon Gambetta, au profit de la SCI Chalet, représentée par Madame Julie LARRAZET 141 – Cession de la parcelle Communale cadastrée AK 32 – Sise rue Marcel Cerdan, au profit de la société Maisons ABS, représentée par M. Michel VIDOUDEZ Autres actes de gestion du domaine public 142 – Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public communal – Aire de stationnement des Bourdaines 143 – Déclassement d’une partie du domaine public communal – Impasse du Parc FONCTION PUBLIQUE Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T. 144 – Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 145 – Budget principal – Mise en place d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) 146 – Approbation du budget primitif 2017 du budget principal Subventions 147 – Approbation des montants de subventions 2017 aux associations INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 148 – Loi n° 2015-991 du 07 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la république (NOTRe) – Modification des statuts de la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud avec prise d’effet au 1er janvier 2017 149 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention CD40-COMMUNE DE SEIGNOSSE pour l’aménagement de la traversée d’agglomération sur la RD652 (avenue Charles de gaulle – Opération en partenariat avec une maîtrise d’ouvrage communale) AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES 150 -Transfert temporaire du lieu de célébration des mariages et du conseil municipal QUESTIONS DIVERSES COMMUNICATIONSDocuments :
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CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 25 OCTOBRE 2016 à 19 H 00
COMMANDE PUBLIQUE Marchés publics- Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse et la communauté de communes MACS et des communes du territoires de MACS en vue de la passation de marchés publics ou d’accords-cadres pour la réalisation de prestations de maintenance des systèmes de chauffages, ventilation, climatisation et eau chaude sanitaire – Désignation du représentant titulaire de la commune et de son suppléant au sein de la commission d’appel d’offres de ce groupement
- Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de postes de secours modulaires bois - Convention GIP littoral Aquitain
- Convention avec l’ADERA pour la gestion administrative et financière du projet d’acquisition de postes de secours modulaires bois (dans le cadre du GIP littoral Aquitain)
- Rapport annuel 2015 du délégataire pour la DSP du service public d'assainissement collectif
- Rapport annuel 2015 du délégataire pour la DSP du service public d'adduction d'eau potable
- Rapport d'activités 2015 DSP pour la gestion et l'exploitation du camping Océliances
- Principe de la délégation du service public du golf communal
- Rapport liminaire choix mode de gestion concessions plages sur domaine public maritime délégué – DSP et sous-traités exploitation
- Acquisition par la commune de Seignosse d’une partie de la parcelle cadastrée AD 2 d’une contenance de 16 m² appartenant à Messieurs DOSBA Francis et Frédéric
- Mise en place d'un régime de redevance pour l'occupation du domaine public communal par les ouvrages de transport d'électricité
- Déclassement d’une partie du domaine public communal – Aire de stationnement des Bourdaines
- Approbation du programme d'assiette de coupes de bois 2017
- Création et suppression de postes suite à réussite examen professionnel
- Modification du recours aux emplois de non titulaires à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activité
- Modification du recours aux emplois de non titulaires à durée déterminée pour le remplacement d’agents titulaires momentanément indisponibles ou autorisés à travailler à temps partiel
- Autorisation de signer la convention avec le CDG 40 pour la mise à disposition à titre gratuit du service d'insertion et de maintien dans l'emploi des personnes handicapées (SIMEPH)
- Autorisation de signer la convention avec le CDG 40 pour la mise à disposition d'un travailleur social
- Modification du montant de l'attribution de compensation des communes intéressées - Adaptation du réseau de transport Yego plages et transfert de la compétence d'élaboration et de gestion des plans locaux d'urbanisme, documents d'urbanisme en tenant lieu et carte communale
- Service commun de support et d’assistance à l’instruction de l’application du droit des sols (ADS) – Approbation du projet d’avenant à la convention de service commun entre MACS et les communes
- Contribution de MACS à l'établissement public local "Landes Foncier" - Contribution de la commune à MACS - Convention MACS / communes
- Rapport d'activités 2015 de la communauté de communes MACS
- Présentation du rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la communauté de communes MACS
- Décision modificative n° 1 du budget principal
- Dissolution juridique du budget annexe Parc aquatique
- Admission en non-valeur sur le budget parc aquatique
- Débat d'orientation budgétaire pour le budget primitif 2017
- Exonération facultative en matière de taxe d'aménagement relative aux locaux à usage industriel ou artisanal
- Délibération motivée instaurant un taux de 8% pour la part communale de la taxe d'aménagement dans le secteur classé en zone Auh2 du plan local d'urbanisme
- Lissage amortissements du parc aquatique sur la durée du bail emphytéotique administratif (29 ans)
- Redéfinition durée amortissements
- Indemnité de conseil et de confection des budgets au comptable public
- Exercice de la compétence promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme
- Autorisation de signature de la convention de mise à disposition du service d'aide au classement des archives du CDG 40
Documents :
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- - -CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 MARS 2019 à 19H
COMMANDE PUBLIQUE 1 - Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan 2 - Fiscalité directe locale 2018 - Approbation des taux d’imposition des taxes locales 3 - Adhésion au système de certification forestière - PEFC RESSOURCES HUMAINES 4 - Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2018 DOMAINE ET PATRIMOINE Actes de gestion du domaine privé 5 - Déclassement du bâtiment du Pouy 6 - Distraction du régime forestier de la parcelle cadastrées section AD n°202 et d’une partie de la parcelle cadastrée section AD n°203 7 - Désaffectation, déclassement et aliénation d’une partie du domaine public – avenue des lacs 8 - Délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" pour assurer le portage foncier et financier dans le cadre de l’acquisition amiable du lot 54 de la copropriété du Forum 9 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BE n°16 en vue de l’aménagement du « point Nature » de l’Etang Blanc 10 - Convention pour réalisation de la piste cyclable sur les parcelles cadastrées AL 234 et AM 75 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 11 – SMGBL - Modification statuts 12- Approbation de la motion du 13 novembre 2018 du Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises, demandant le maintien du détachement des Nageurs Sauveteurs CRS sur le littoral landais 13 - Groupement achat groupé d'énergies - Accord-cadre 2020 à 2022 - Électricité et Gaz Naturel - Adhésion et Candidature aux marchés 14 - VOIRIE - PPI 2015-2020 – Travaux de réaménagement des rues Léon Blum et Marcel Cerdan à Seignosse – Versement du fonds de concours communal AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE Tourisme 15- Approbation de la demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme en première catégorie COMMUNICATIONS QUESTIONS DIVERSESDocuments : [post_title] => Conseil municipal du 12 mars 2019 [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => closed [post_password] => [post_name] => conseil-municipal-mars-2019 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2020-02-27 12:01:27 [post_modified_gmt] => 2020-02-27 11:01:27 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?post_type=post_ministries&p=18451 [menu_order] => 0 [post_type] => post_ministries [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [comment_count] => 0 [current_comment] => -1 [found_posts] => 53 [max_num_pages] => 3 [max_num_comment_pages] => 0 [is_single] => [is_preview] => [is_page] => [is_archive] => [is_date] => [is_year] => [is_month] => [is_day] => [is_time] => [is_author] => [is_category] => [is_tag] => [is_tax] => [is_search] => [is_feed] => [is_comment_feed] => [is_trackback] => [is_home] => 1 [is_privacy_policy] => [is_404] => [is_embed] => [is_paged] => 1 [is_admin] => [is_attachment] => [is_singular] => [is_robots] => [is_favicon] => [is_posts_page] => [is_post_type_archive] => [query_vars_hash:WP_Query:private] => a1a4f71bbad3c10184b19b14c10d7c8d [query_vars_changed:WP_Query:private] => [thumbnails_cached] => [stopwords:WP_Query:private] => [compat_fields:WP_Query:private] => Array ( [0] => query_vars_hash [1] => query_vars_changed ) [compat_methods:WP_Query:private] => Array ( [0] => init_query_flags [1] => parse_tax_query ) )
